Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (réglementation)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 741 à 760 (total de 867)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les règles juridiques et l'actionavec mots-clésJeammaud A.Recueil Dallozn°29,2 septembre 1993
Les circonstances nouvelles dans le contentieux de la légalité des actes administratifs unilatérauxavec résuméavec mots-clésPetit Y.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
L'état et les arts plastiquesavec résuméavec mots-clésRobatel N.Regards sur l'Actualiténo 193, juillet, août 1993
La cour supreme américaine et l'avortementavec résuméavec mots-clésPinto R.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, juillet-aout 1993
Les finances, le budget et la comptabilité publiqueavec mots-clésRita Perezaccès libreRevue française d'administration publiqueno 67, 1993/3
La procédure administrative non contentieuse et la transparenceavec mots-clésAldo Sandulliaccès libreRevue française d'administration publiqueno 67, 1993/3
Nouveaux espaces économiques et distorsions socialesavec résuméavec mots-clésMoreau M.A., Staelens P., Jrudeau G.Droit socialno 7-8, juillet-août 1993
Vers des services publics européens?avec résuméavec mots-clésToulemon R.Futuriblesno 176, mai 1993
Rigueur et incertitudes du principe du repos dominicalavec résuméavec mots-clésFavennec-Héry F., Grassi B.Droit socialno 4, avril 1993
L'Union européenne et la Constitutionavec résuméavec mots-clésLuchaire F.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 2, mars-avril 1993
Une responsabilité globaleavec résuméavec mots-clésPierre BobeAprès demainno 352, mars 1993
Règlementation communautaire et pratique de l'inspecteur du travail: influences des directives sociales et économiques (Art. 118A et 100A)avec résuméavec mots-clésSiffermann S.Droit socialno 1, janvier 1993
Définition et role de la communication publiqueavec résuméavec mots-clésLenet M.Etudes de la documentation françaiseno 4977, 1993
La modernisation des marchés financiersavec résuméavec mots-clésZerah D.Etudes de la documentation françaiseno 4980-81, 1993
Le taux d'intérêt, régulateur des grands équilibresavec résuméavec mots-clésZerah D.Etudes de la documentation françaiseno 4980-81, 1993
La réglementation des investissements français à l'étranger et étrangers en Franceavec résuméavec mots-clésZerah D.Etudes de la documentation françaiseno 4980-81, 1993
Surveillance et libertés des salariés sur le lieu de travailavec résuméavec mots-clésLyon-Caen G.Problèmes économiquesno 2304, 16 décembre 1992
La normalisation dans la construction européenneavec résuméavec mots-clésBoulin P.Problèmes économiquesno 2284, 16 juillet 1992
Les politiques sportives localesavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 329, juin 1992
Menaces chimiques et bactériologiques: la législation américaineavec résuméavec mots-clésCouston M.Revue Défense Nationaleno 11, novembre 1991
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"