Contenu du sommaire : Le discours juridique. Langage, signification et valeurs.

L'auteur travaille sur les langages du discours juridique. Il analyse le langage juridique dans lequel sont formulées les lois et trois langages juridiques avec lesquels on parle du droit. Dans le langage juridique jurisprudentiel, on formule les décisions de l'application du droit. Le langage jurisprudentiel scientifique est propre au discours des sciences juridiques, et surtout à la dogmatique juridique et à la théorie du droit. Le langage juridique commun est utilisé dans les autres discours sur le droit, par exemple dans le discours spécialisé des avocats et du public, non-spécialisé. Chaque langage est analysé au niveau sémantique et pragmatique en définissant ses traits particuliers. Les relations réciproques entre les langages du discours juridique sont également présentées.

Le but de cet essai consiste dans l'élaboration de quelques catégories conceptuelles typiques qui permettent la bonne compréhension d'une situation normative. Ainsi, on considérera, entre autres, des catégories telles que "autorité de norme", "sujet de norme", "norme", "régulation", etc. La notion "situation normative" est comprise dans un sens assez large incluant aussi ses usages possibles dans le langage naturel. Les sources théoriques de ce travail se trouvent d'une part dans l'article "The Foundation of Norms and Normative Statements" de G. H. von Wright et d'autre part dans le cadre conceptuel propre à la sémiotique structurale.

Que veut dire "prouver" dans le cadre du droit ? L'article met en évidence quatre types de régimes véridictoires, respectivement fondés sur l'évidence empirique des faits, sur la légalité des instruments probatoires, sur la vraisemblance sociale des discours de persuasion et sur la validité formelle des raisonnements démonstratifs. Des relations entre ces éléments résultent différentes configurations juridictionnelles possibles, allant d'une justice purement "sentimentale" à une justice utopiquement scientifique. Dans le déroulement du procès, les mêmes éléments tendent à définir, pour chacune des parties prenantes - témoins, défenseurs, plaideurs, experts - un mode spécifique d'accès à la "vérité" au regard du juge.

Répondant à plusieurs critiques de son ouvrage récent, Semiotics and Legal Theory, l'auteur cherche à montrer que la sémiotique du droit, sceptique par principe devant les effets de vérité produits par les discours qu'elle étudie, se rapproche davantage du réalisme juridique et des études critiques du droit que du positivisme juridique. La question est examinée sous l'angle épistémologique, en relation avec la controverse entre marxisme et structuralisme. Sont ensuite abordés divers domaines d'étude empirique où les approches sémiotique et critique peuvent être regardées comme complémentaires. La sémiotique peut contribuer à la détermination du rôle de l'idéologie, à la compréhension des processus de communication et de traitement des discours juridiques dans divers types d'organisation et de pratiques, à l'analyse de la forme du droit et du contenu de la "conscience" juridique, enfin à l'étude comparative du droit. A la différence des études critiques, la sémiotique juridique ne se donne pas pour but immédiat de réformer le droit, mais sa démarche constitue une étape nécessaire pour toute discipline s'assignant un tel objectif.

La sémiotique du droit ne peut éviter le problème de la justification et de la légitimation des catégories centrales de valeur et de norme. Les conditions rationnelles du fait juridique reposent sur la justification du droit par l'éthique et sa légitimation par l'esthétique. D'abord, la "raison" justificatrice de tout acte juridique est l'èthos ou le sentiment de valeur. Déjà, pour Aristote, l'art de persuader caractérisant le discours juridique ne peut être une simple technologie. L'a priori du discours et de l'argumentation présuppose une communauté idéale qui sert de norme à n'importe quelle axiologie fonctionnant dans le droit. Toutefois, la question de la valeur de la valeur ne peut être posée avec pertinence qu'au niveau de la légitimation par l'aisthèsis ou le sentiment d'existence. C'est l'attitude de "bon goût" (Geschmacksurteil, selon Kant) qui nous mène vers le Sensus Communia (le sens commun à tous) : c'est ainsi que l'exigence de bonheur (on n'a pas le droit d'être malheureux) légitime la normativité de tout acte juridique.

Quatre aspects de la problématique des définitions légales sont étudiés. L'utilité et la nature des définitions légales, la manière de rédiger les définitions, l'importance des définitions légales pour la rédaction des lois, et les conséquences de l'existence de telles définitions légales pour l'interprétation de la loi. On constate que le législateur définit les termes dans la loi de beaucoup de manières différentes. A tel point qu'on ne peut distinguer clairement entre une définition classique, explicite, d'une part, et les différentes dispositions légales dans lesquelles le terme figure, d'autre part, parce que ces dernières dispositions déterminent, précisent et nuancent en grande partie le sens juridique de ce terme. Il s'avère que le sens "juridique" d'un terme ne découle pas en premier ordre d'une définition légale, mais bien de la fonction que ce terme a dans la loi et dans la régulation sociale que le législateur a en vue, c'est-à-dire du contexte normatif.

La sociologie du droit au Brésil a ses origines entre la fin du siècle dernier et le début du nôtre. Il s'agit d'un savoir qui, bien qu'il soit influencé par la pensée européenne (et actuellement fortement américaine), a toujours répondu concrètement aux problématiques historiquement existantes. Cependant, en raison du fort contenu théorique de sa matrice constitutive, tournée beaucoup plus vers les questions théorico-politiques que vers la recherche, et elle commence à se définir, aujourd'hui seulement, comme un savoir critique de la matérialité sociale.