Contenu du sommaire : Jus et le Code civil

L'étymologie du mot latin jus, le droit, est de longtemps un problème controversé et les solutions qui ont été proposées jusqu'ici comportent toutes certaines difficultés. Cette étude explore une voie nouvelle. Le latin comportait un autre mot ius (le jus, la sauce, le bouillon), correspondant à une désignation des jus de cuisson commune à tout l'espace indo-européen. Nous avançons que le ius1 des dictionnaires (le droit) s'est en réalité formé sur le ius2 (le jus) par une métaphore caractéristique de la pensée symbolique. Le développement de cette thèse repose d'une part sur l'anthropologie de la parole normative, d'autre part sur l'analyse des correspondances entre deux systèmes symboliques : celui de l'ordre juridique et celui du sacrifice. Il conduit à jeter un regard neuf sur les origines du droit romain, le ius quiritium apparaissant comme le produit d'un serment collectif lié à la commensalité sacrificielle de la communauté des jureurs.

En 1803, dans son discours de présentation des articles 161 à 164 du futur Code civil, Portalis justifie sur le plan théorique la prohibition de l'inceste. Ses raisons viennent pour l'essentiel de l'Ecole du droit naturel moderne et tout particulièrement de Grotius et Puffendorf. A la différence de Lévi-Strauss la prohibition lui paraît répondre à une nécessité interne à la famille. L'article suit l'argumentation de Portalis en l'éclairant par les théories anthropologiques actuelles.

Après avoir souligné la dimension fondamentalement politique de l'anthropologie des rédacteurs du Code civil de 1804, bâtie sur une idéologie orientée vers le traditionalisme et le monarchisme, mais qui ne revient pas pour autant sur tous les principes de 1789, on étudie l'anthropologie de l'homo civilis selon les codificateurs, empreinte de réaction à la fois contre l'optimisme des Lumières sur ce plan et contre le matérialisme philosophique, mais non exempte de libéralisme, bien que l'anthropologie juridique des principaux rédacteurs soit différente de la vision qu'en offrent les interprétations dominantes actuelles.

Le processus de modernisation des institutions judiciaires en Iran durant la première moitié du XXe siècle s'accompagne d'une adaptation des différents « Codes Napoléon » aux nouveaux besoins d'un pays, désormais tiraillé entre tradition et modernité. La tension constante entre les éléments conservateurs et réformistes au sein des différentes commissions chargées d'élaborer successivement les codes, se reflètera non seulement sur les textes et sur l'organisation même de la justice, mais aussi sur la société tout entière.

Le Code civil n'est plus imprégné du même esprit que celui de 1804 ; la lecture du Code civil de 2004 ne peut plus être guidée par les mêmes principes. La stabilité du Code civil, sa constance et sa permanence qui l'instituaient en modèle sont désormais des mystifications. Marque d'un « régime de droit », aucun code n'est porteur d'innovations fondamentales : un code, par cela même qu'il codifie, fixe le droit, immobilise l'action, arrête le temps. La fonction conservatrice des codes est indispensable à la stabilité du corps politique alors qu'il bride les aspirations de la société civile. Soulignant cette séparation entre vie politique et corps social, l'adjectif « civil » s'éloigne du civisme pour renouer avec la civilité. Et les sentiments s'insinuent dans le discours du droit. Codifier, revient donc à la fois à civiliser, déciviliser, inciviliser…

Cet article, qui a pour objet les faits de vengeance dans le quartier d'Alep de Bâb al-Nayrab, en Syrie, est l'occasion de revenir sur la problématique vindicatoire. A partir d'un éclairage particulier et local, il tente de dresser un bilan des permanences et des changements qui ont affecté ce phénomène. La société syrienne, où coexistent plusieurs niveaux de droit, se caractérise par une législation croisée. L'étude aborde la place assignée en Syrie à la « justice privée » - officiellement niée – et à ses diverses instances de médiation. Elle examine les rapports entretenus par cette dernière avec l'appareil d'Etat et la justice officielle, analyse le jeu interactif entre ces deux entités et montre comment s'effectue le partage des rôles et des tâches. L'évolution récente du quartier de Bâb al-Nayrab a été marquée par un fort développement d'une économie informelle dont les parcours sont axés sur la mondialité. Les phénomènes de régulation, de médiation et de contrôle rendent possible ces mobilités internationales et préservent l'équilibre fragile du quartier et des « affaires » qui s'y traitent. Pourtant, cet équilibre est menacé sporadiquement par des forces contraires basées sur la compétition pour le contrôle du territoire et du pouvoir, et l'élimination des rivaux. Nous assistons, alors, à un dérèglement du système vindicatoire qui sert de révélateur de l'éclatement des groupes, soigneusement occulté habituellement.

La coutume n'est pas ethnique : elle est territoriale. L'étranger peut-il connaître la coutume ? Peut-il intervenir sur (améliorer, modifier…) la coutume ? Peut-on remplacer une « mauvaise » coutume locale par du « bon » droit européen, attitude partagée par tous les acteurs impliqués dans les questions de développement ? Quel est l'intérêt de la rédaction des coutumes ? En dehors des questions de développement, l'intérêt est limité : la recherche d'une certaine unité du Droit est incompatible avec la diversité des adaptations de l'homme à son environnement.

La fascination volontiers conquérante que les occidentaux éprouvent pour l'Orient (du XIe au XXIe siècle) n'a pas d'équivalent dans les sociétés orientales (ni envers l'Occident ni envers l'Extrême-orient). Les orientaux perçoivent mal et tard les motivations idéologiques des croisades, puis des entreprises coloniales, missionnaires et humanitaires dont ils ont été l'objet. Ils y répondent non par des contre-croisades, mais par un rejet farouchement identitaire. Ennemis nullement « complémentaires », ils s'appuient sur une représentation de l'espace comme irradiant à partir du centre sacré qu'ils occupent, alors que les occidentaux s'appuient sur la représentation d'un espace polarisé, voire écartelé entre points cardinaux opposés.