Contenu du sommaire
| Revue |
Revue juridique de l’environnement  |
|---|---|
| Numéro | vol. 7, no 1, 1982 |
| Texte intégral en ligne | Accessible sur l'internet |
Articles
- Installations nucléaires de base et installations classées pour la protection de l'environnement - D. Turpin p. 15 pages
- Le système mondial de surveillance de l'environnement - Abdelaziz Abdelhady p. 20 pages
- Installations nucléaires de base et installations classées pour la protection de l'environnement - D. Turpin p. 15 pages
Chroniques
- Droit des pollutions - Michel Prieur p. 8 pages
- Droit civil de l'environnement - Gilles Martin p. 6 pages
- Droit des pollutions - Michel Prieur p. 8 pages
Jurisprudence
Littoral
- Aménagement de la Côte aquitaine. Domaine public maritime. Délimitation. Zone d'aménagement concertée. Légalité. Plan d'aménagement de zone. Légalité. Permis de construire. Légalité. Conseil d'État, 10 juillet 1981 M. Mathio et Comité de défense de la côte aquitaine (Req. n° 18.331, 18.332, 18.334). Avec commentaire - Simon Charbonneau p. 3 pages
- Aménagement de la côte aquitaine. Domaine public maritime. Déclaration d'utilité publique d'une voie. Appréciation de l'utilité publique. Compatibilité avec les documents d'urbanisme. Conseil d'État, 10 juillet 1981 M. Mathio et Comité de défense de la côte aquitaine (Req. n° 18333). Avec commentaire. - Simon Charbonneau p. 6 pages
- Aménagement de la Côte aquitaine. Domaine public maritime. Délimitation. Zone d'aménagement concertée. Légalité. Plan d'aménagement de zone. Légalité. Permis de construire. Légalité. Conseil d'État, 10 juillet 1981 M. Mathio et Comité de défense de la côte aquitaine (Req. n° 18.331, 18.332, 18.334). Avec commentaire - Simon Charbonneau p. 3 pages
Réserve naturelle
Documents
Pollution de l'air
- Loi n° 80-513 du 7 juillet 1980 instituant l'agence pour la qualité de l'air et modifiant la loi n° 61-842 du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. (J.O., 9 juillet 1980) - p. 1 page
- Décret n° 81-593 du 13 mai 1981 relatif à l'agence pour la qualité de l'air. (J.O., 19 mai 1981) - p. 6 pages
- Création à Marseille d'une zone de protection spéciale contre les pollutions atmosphériques. (J.O. NC, 23 avril 1981) - p. 3 pages
- Loi n° 80-513 du 7 juillet 1980 instituant l'agence pour la qualité de l'air et modifiant la loi n° 61-842 du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. (J.O., 9 juillet 1980) - p. 1 page
Information
Bibliographie
- Michel Doumenq, Les associations communales de chasse agréées, 1981 - p. 1 page
- André Etchelecou, Le patrimoine naturel national dans les réserves naturelles et les parcs naturels, 1981 - p. 1 page
- Georges Liet-Veaux, Le droit de la construction, 1982 - p. 1 page
- Peter-Christoph Storm, Umweltrecht, Einfuhrung in ein neues Rechtsgebiet, 1980 - p. 1 page
- Maurice Vallery-Radot, Remembrement rural et jurisprudence du Conseil d'Etat, 1981 - p. 1 page
- Vid Vukasovic, Zastita i Unapredenje Covekove Sredine, Medunarodno, Pravo Ragulisange (La protection et l'amélioration de l'environnement, réglementation internationale), 1980 - p. 1 page
- Környezetvédelem és Jog (Protection de l'environnement et droit), ouvrage collectif dirigé par L. Trôcsànyi, Akadémiai Kiado, Budapest, 1981 - p. 2 pages
- Michel Doumenq, Les associations communales de chasse agréées, 1981 - p. 1 page
- Revue des Revues (1er semestre 1981) - p. 14 pages
- Textes législatifs concernant l'environnement parus au Journal Officiel 1er juillet au 31 décembre 1980 - p. 6 pages
