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Critères : [Avec les mots-clés : (droit pénal)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Une autre justice pénale pour l'Europe du grand marchéavec résuméavec mots-clésVernier D.Le Monde Diplomatiqueno 436, juillet 1990
Vers d'autres peinesavec résuméavec mots-clésBouys B., Favard J., Tournier P.Projetno 222, juin 1990
Les difficultés d'une riposte efficaceavec résuméavec mots-clésKhokriakov G., Demidov N., Iakovlev A., Marie-Schwartzenberg N.Problèmes politiques et sociauxno 629, 30 mars 1990
Procédure pénale: cour d'appel de Versailles 14 mars 1990avec mots-clésAzibert G.Recueil Dallozn°306,mars 1990
De l'éventuelle modération judiciaire de l'indemnité conventionnelle de remboursement anticipé du pretavec mots-clésPaisant G.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
La loi du 30 juin 1838 à l'aune du droit pénalavec mots-clésProthais A.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
L'absence de mention de signification sur les actes de la procédure entraine la nullité d'une saisie-arretavec mots-clésPrevault J.Recueil Dallozn°5,1er février 1990
Au confluent des relations de travail et du droit pénal: l'exemple du délit d'entrave à la liberté du travailavec résuméavec mots-clésPradel J.Droit socialno 1, janvier 1990
Droit pénal. Réformer: anciens et nouveaux débatsavec résuméavec mots-clésDelmas-Marty M.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: une humble et sévère machine, à moudre quels grains?avec résuméavec mots-clésLascoumes P.Pouvoirsno 55, 1990
De l'inefficacité du droit pénal des affairesavec résuméavec mots-clésGuyon Y.Pouvoirsno 55, 1990
Les vertus de l'inquisitoire ou l'Etat au service des droitsavec résuméavec mots-clésSavron J.L.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: les nécessités de l'accusatoireavec résuméavec mots-clésSoulez Larivière D.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: la présomption d'innocenceavec résuméavec mots-clésLombois C.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: les experts sont formelsavec résuméavec mots-clésPoncela P.Pouvoirsno 55, 1990
Droit pénal: regard désabusé sur l'acte de jugeravec résuméavec mots-clésMain D.Pouvoirsno 55, 1990
Pourquoi ne parvient-on pas à supprimer la prison?avec résuméavec mots-clésLegeais R.Pouvoirsno 55, 1990
Faut-il un droit pénal européen?avec résuméavec mots-clésTsitsoura A.Pouvoirsno 55, 1990
Le témoignage en justiceavec résuméavec mots-clésLe Clere M.La Revue administrativeno 249, mai-juin 1989
L'esprit des loisavec résuméavec mots-clésFroment B.Autrement - collection Mutationsno 106, avril 1989
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"