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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
En Inde: à Poona la culture locale fait frontavec résuméavec mots-clésSaglio M.C.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 502, janvier 1996
Que faire pour les "quartiers"? Le problème de l'intégration urbaineavec résuméavec mots-clésVéron N.Commentaireno 72, hiver 1995-1996
Droit de l'urbanisme et droit européenavec résuméavec mots-clésAuby J.B.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, octobre 1995
Le juge pénal et les actes administratifs d'urbanismeavec résuméavec mots-clésSistach D.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, octobre 1995
Fallait-il construire sarcelles?avec résuméavec mots-clésChaslin F.L'Histoireno 192, octobre 1995
Ouverture sur la civilisation urbaineavec résuméavec mots-clésPaquet T.Projetno 243, septembre 1995
Vers la troisième ville?avec résuméavec mots-clésMongin O.Projetno 243, septembre 1995
La Bellevilleuseavec résuméavec mots-clésTrocmé B.Projetno 243, septembre 1995
La ville dans la maisonavec résuméavec mots-clésGaudin H.Projetno 243, septembre 1995
La ville: de l'an 1000 à l'an 2000avec résuméavec mots-clésBernard P.La Revue administrativeno 287, septembre, octobre 1995
Le nouvel article L. III-I-I du code de l'urbanisme (l'intégration des directives territoriales d'aménagement au sein des normes d'urbanisme)avec résuméavec mots-clésPérinet-Marquet H.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1995
La ville, le droit et la redistribution des territoires administratifsavec résuméavec mots-clésCaillosse J.accès librePolitiques et management publicvol. 13, no 3, septembre 1995
Choix de projets d'urbanisme et gestion de l'incertitudeavec résuméavec mots-clésJosselin J.M.accès librePolitiques et management publicvol. 13, no 3, septembre 1995
L'application du principe de la diversité de l'habitat (loi 95-74 du 21 janvier 95)avec résuméavec mots-clésHeugas-Darraspen H.Actualité Législative Dallozno 14, 3 aout 1995
Les politiques de l'eau en Algérie: de l'usage agricole à l'usage urbainavec résuméavec mots-clésAmzert M.Maghreb-Machrekno 149, juillet-septembre 1995
Les insuffisances de l'article L.111-6 du code de l'urbanisme et les apports de la jurisprudence administrativeavec résuméavec mots-clésPeironet L.Revue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1995
Permis de construire et déclaration de travaux: une frontière impréciseavec résuméavec mots-clésFratacci S.Revue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1995
Biens et droits réelsavec mots-clésRobert A.Recueil Dallozn°22,8 juin 1995
Politique de la ville et territoires: la ville sans droitavec résuméavec mots-clésPouvoirs Locauxno 25, juin 1995
Les nouvelles formes du contrôle administratif de légalitéavec résuméavec mots-clésLafargue F.Les Cahiers du CNFPTno 44, juin 1995
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"