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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
SNCF : pourquoi tant de grèves ?avec résuméavec mots-clésSeuret F.,Sohlberg P.Alternatives Economiquesno 174, octobre 1999
Le transport régional de voyageurs: régionalisation et nouvelles incitations à la performance ferroviaireavec résuméavec mots-clésCrozet Y.,Heroin E.accès librePolitiques et management publicvol. 17, no 3, septembre 1999
Le modèle public de modernisation à la recherche d'une nouvelle régulation: un processus engagé mais non abouti à la SNCFavec résuméavec mots-clésCauchon C.accès librePolitiques et management publicvol. 16, no 4, décembre 1998
Entreprise publique et pouvoir territorial, jacobinisme et "service public"avec résuméavec mots-clésPhilippe BrachetAprès demainno 405-406, juin-septembre 1998
Le transport ferroviaire à la croisée des cheminsavec résuméavec mots-clésDavid AzemaAprès demainno 402, mars 1998
Chemins de fer: réforme sur fond de malaise socialavec résuméavec mots-clésJakubyszyn C.,Krémer P.Le Monde. Dossiers et Documentsno 259, novembre 1997
L'impact de la Communauté européenne sur la réglementation nationale: les services publics en France et en Grande-Bretagneavec résuméavec mots-clésThatcher M.accès librePolitiques et management publicvol. 15, no 3, septembre 1997
La loi du 13 février 1997 créant "Réseau ferré de France" et le nouveau régime des domaines et transports ferroviairesavec résuméavec mots-clésLavialle C.Revue française de droit administratifno 4, juillet-août 1997
Chronique de législation: la création du Réseau ferré de Franceavec résuméavec mots-clésBroussolle D.Actualité Juridique Droit Administratifno 5/1997, 20 mai 1997
S.N.C.F. Le Présent d'une illusionavec résuméavec mots-clésaccès réservéLe DébatNuméro 95 - mai-août 1997
Aperçu rapide sur la loi n°97-135 du 13 février 1997 créant l'établissement public "Réseau ferré de France"avec résuméavec mots-clésBoiteau C.La Semaine juridiqueno 11, 12 mars 1997
Sur le conflit de normes entre Code du travail et statuts des entreprises publiquesavec résuméavec mots-clésLyon-Caen P., Savatier J.Droit socialno 12, décembre 1996
Le service public à l'épreuve de la tarification: l'exemple de la SNCFavec résuméavec mots-clésDescréton S.La Revue administrativeno 288, novembre-décembre 1996
Le TGV sur la voie de garageavec résuméavec mots-clésLarané A.Alternatives Economiquesno 141, octobre 1996
Regard sur les enquetes publiquesavec résuméavec mots-clésBourny R.Territoiresno 370, septembre 1996
La SNCF: les observations de la cour des comptes, les difficultés de sa réformeavec résuméavec mots-clésBellavance M.Revue française d'administration publiqueno 79, juillet-septembre 1996
Quand les collectivités locales financent les entreprises publiquesavec résuméavec mots-clésBernard DeljarrieAprès demainno 385-386, juin-aout 1996
Les grandes orientations du contrat de plan Etat-S.N.C.F. 1996-2000avec résuméavec mots-clésAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 13, lundi 29 avril 1996
Les "infractions de comportement": une nouvelle catégorie d'infractions? (à propos d'un différend avec la SNCF)avec mots-clésMayer D.Recueil Dallozn°14,4 avril 1996
Pour un New Deal à la françaiseavec résuméavec mots-clésOlivennes Denisaccès réservéLe DébatNuméro 89 - mars-avril 1996
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"