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Critères : [Avec les mots-clés : (accident)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Tchernobyl : 10 ans aprèsavec résuméavec mots-clésAlternatives Economiquesno 137, mai 1996
CRM et facteurs humains: une nouvelle approche de la sécurité des vols dans l'armée de l'airavec résuméavec mots-clésRevue Défense Nationaleno 5, mai 1996
La loi du 5 juillet 1985 victime d'accidents multiples d'interprétationavec mots-clésRadé C.Recueil Dallozn°22,6 juin 1996
Une application du délit de risques causés à autrui aux règles de la circulation aérienneavec mots-clésBorricand J.Recueil Dallozn°29,29 aout 1996
L'exclusion des concurrents d'une compétition automobile du bénéfice de la loi du 5 juillet 1985 sur les accidents de la circulationavec mots-clésMouly J.Recueil Dallozn°30-31,5-12 septembre 1996
Le droit pour les associations de défense des victimes d'accidents collectifs de se porter partie civileavec mots-clésLienhard C.Recueil Dallozn°36,17 octobre 1996
L'action de la victime d'un accident de la circulation professionnel dirigée contre le tiers simplement impliqué dans l'accidentavec mots-clésRadé C.Recueil Dallozn°38,31 octobre 1996
L'accident de trajet, risque de l'emploiavec résuméavec mots-clésMilet L.Droit socialno 11, novembre 1996
L'entraide agricole se limite désormais à l'accomplissement des seuls travaux agricolesavec mots-clésCasson P.Recueil Dallozn°38-39,31 octobre-7 novembre 1996
Le conducteur victime rétabli dans ses droitsavec mots-clésGroutel H.Recueil Dallozn°3,16 janvier 1997
La responsabilité de l'agence de voyages est fonction de celle du prestataire de services qu'elle s'est substituéeavec mots-clésDagorne-Labbe Y.Recueil Dallozn°23,12 juin 1997
L'autonomie du droit à indemnisation de la loi du 5 juillet 1985 dans toute sa plénitudeavec mots-clésGroutel H.Recueil Dallozn°23,12 juin 1997
Le dernier méfait de la faute dans l'application de la loi du 5 juillet 1985avec mots-clésGroutel H.Recueil Dallozn°23-24,12-19 juin 1997
"Diana" une femme du passéavec résuméavec mots-clésSmith J.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 523, octobre 1997
La responsabilité pénale en cas de catastrophe (au regard des procès de Bruz et Barbotan) ou la fausse nouveauté de la loi n°93-393 du 13 mai 1996avec résuméavec mots-clésSteinle-Feuerbach M.F.La Semaine juridiqueno 43, 22 octobre 1997, doctrine 4057
Responsabilité d'une société concessionnaire d'autoroute du fait d'une balise de chantier renverséeavec mots-clésDuchon-Doris C.Recueil Dallozn°28,23 juillet 1998
Energie nucléaire et désinformationavec résuméavec mots-clésCharpak G.La Nouvelle revue Géopolitiqueno 65, mars 1999
De la garantie des victimes d'accidents corporels par les générateurs de risquesavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°20,27 mai 1999
Le nucléaire et l'écologie après Tchernobylavec résuméavec mots-clésBoiteux M.accès réservéCommentaireno 86, été 1999
Combien coûtent les accidents sportifs?avec résuméavec mots-clésProblèmes économiquesno 2619, 2 juin 1999
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"