Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (contrôle)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 61 à 80 (total de 1321)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'évolution du contrôle des cotisants par l'URSSAFavec résuméavec mots-clésNachin D.Droit socialno 6, juin 1993
Administrations locales et élections selon la constituanteavec résuméavec mots-clésBacot G.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, juillet-aout 1993
Chronique de droit public de l'environnementavec résuméavec mots-clésBomi R.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, juillet-aout 1993
La cassation administrativeavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1993
Le contrôle des publics locaux: un regard critiqueavec résuméavec mots-clésLaurent P.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
Les chambres régionales des comptes: 1982-1992,une décennie d'adaptationsavec résuméavec mots-clésLarger J.F., Bonnaud P.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
L'évolution des contrôles des chambres régionales des comptes à travers les lois des 5 janvier,15 janvier..avec résuméavec mots-clésHernu P.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
La responsabilité personnelle des ordonnateurs des collectivités localesavec résuméavec mots-clésDescheemaeker C.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
Sociétés d'économie mixte et associations entre souplesse et contentionavec résuméavec mots-clésDeparcq D.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
Faut-il opposer contrôle privé à contrôle public?avec résuméavec mots-clésPrada J.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
Les contrôles externes sur les actes des collectivités locales dans le système juridique italienavec résuméavec mots-clésRucineta M.A.Revue française de finances publiquesno 43, juillet-septembre 1993
Les contrôles sous le signe de l'inefficienceavec mots-clésGaetano D'Auriaaccès libreRevue française d'administration publiqueno 67, 1993/3
La justice administrativeavec mots-clésRenato Finocchi, Elisabetta Midenaaccès libreRevue française d'administration publiqueno 67, 1993/3
Les circonstances nouvelles dans le contentieux de la légalité des actes administratifs unilatérauxavec résuméavec mots-clésPetit Y.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Les mesures gracieuses dans la jurisprudence du conseil d'étatavec résuméavec mots-clésGonad P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Protection constitutionnelle et protection internationale des droits de l'homme: concurrence ou complémentaritéavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 5, septembre, octobre 1993
La loi du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiquesavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 5, septembre, octobre 1993
L'aide humanitaire à la Russieavec résuméavec mots-clésLefèvre C.Le Courrier des Pays de l'Estno 383, octobre 1993
Le formalisme dans le contrat de travailavec résuméavec mots-clésVerial M.Droit socialno 11, novembre 1993
Le contrôle prud'homal de la légitimité du licenciement économiqueavec résuméavec mots-clésCarre S.Droit socialno 11, novembre 1993
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"