Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit civil)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 481 à 500 (total de 550)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Lorsque les hasards du calendrier révèlent une vertu inattendue de la fusion simplifiéeavec mots-clésAkbar Y.Recueil Dallozn°41/7270,23 novembre 2006
Réflexions sur la sécurité dans la cession de créance dans l'avant-projet de réforme du droit des obligationsavec mots-clésPetit F.Recueil Dallozn°41/7270,23 novembre 2006
L'immatériel à la trappe ?avec mots-clésBruguière J.M.Recueil Dallozn°41/7270,23 novembre 2006
Le dopage d'un sportif peut-il donner lieu à indemnisation de ses concurrents ou des sponsors de ces derniers ?avec mots-clésBouloc B., Gramblat A.Recueil Dallozn°42/7271,30 novembre 2006
L'arbitrage du bâtonnier : perseverare diabolicumavec mots-clésClay T.Recueil Dallozn°1/7274,4 janvier 2007
Droit européen et international des contrats : l'apport des codifications doctrinalesavec mots-clésFauvarque-Cosson B.Recueil Dallozn°2/7275,11 janvier 2007
La justice au quotidienavec mots-clésHenri de Larosière de ChampfeuCommentaireVol. 30, no 119, automne 2007
Droit civil de l'Union européenneavec mots-clésCyril NourissatRecueil Dallozno 01 / 7318, 3 janvier 2008
Faut-il garder le mot "tutelle" en droit administratif ?avec mots-clésfaure B.Actualité Juridique Droit Administratifno 3/2008, 28 janvier 2008
Majeurs protégésavec mots-clésJean-Jacques Lemouland, Jean-Marie PlazyRecueil Dallozno 05 / 7322, 31 janvier 2008
La Commission internationale de l'état civilavec mots-clésPaul LagardeRecueil Dallozno 06 / 7323, 7 février 2008
L'autisme au Conseil d'Etat ? A propos de l'arrêt Syndicat national de défense de l'exercice libéral de la médecine à l'hôpitalavec mots-clésLemoyne de Forges J.M.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/2008, 18 février 2008
La réforme du droit des obligations au Japonavec mots-clésAtsushi Omura, Hiroyasu NakataRecueil Dallozno 08 / 7325, 21 février 2008
Lorsque l'enfant paraît...avec mots-clésFélix RomeRecueil Dallozno 11 / 7328, 13 mars 2008
Fonction normative de la responsabilité : le contrefacteur peut être condamné à verser au créancier une indemnité contractuelle par équivalentavec mots-clésPierre-Yves GautierRecueil Dallozno 11 / 7328, 13 mars 2008
Le droit pénal est-il un instrument efficace face à la criminalisation croissante de la contrefaçon ?avec mots-clésWilliam BourdonRecueil Dallozno 11 / 7328, 13 mars 2008
L'exception d'illégalité d'une clause contractuelleavec mots-clésChristian AtiasRecueil Dallozno 15 / 7332, 10 avril 2008
L'office du juge à la recherche de sensavec mots-clésOlivier DeshayesRecueil Dallozno 16 / 7333, 17 avril 2008
Leçons à tirer de l'article 764 du Code de procédure civileavec mots-clésFrancès-Lagarrigue J.Actualité Juridique Droit Administratifno 24, 7 juillet 2008
Regard critique sur la modalité conditionnelle dans l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescriptionavec mots-clésMagali BouteilleRecueil Dallozno 27 / 7344, 10 juillet 2008
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"