Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (justice)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 61 à 80 (total de 1361)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La fonction de juger est-elle un pouvoir?avec résuméavec mots-clésTroper M.Revue politique et parlementaireno 954, juillet-aout 1991
La justice administrativeavec résuméavec mots-clésStirn B.Revue politique et parlementaireno 954, juillet-aout 1991
Le juge face aux contestations de la société civileavec résuméavec mots-clésSauron J.L.Revue politique et parlementaireno 954, juillet-aout 1991
La responsabilité de l'Etat pour les dommages causés aux particuliers par la violation du droit communautaireavec résuméavec mots-clésDubouis L.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1992
La suspension administrative du permis de conduireavec résuméavec mots-clésPoulet-Gibot-Leclerc N.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1992
Un double principe de subsidiaritéavec mots-clésMichel Gentotaccès libreRevue française d'administration publiqueno 61, 1992/1
Empire et nation au Moyen Âgeavec mots-clésBernard Guenéeaccès réservéCommentaireno 57, printemps 1992
Que le Conseil d'État cesse de jugeravec mots-clésPaul Mentréaccès réservéCommentaireno 57, printemps 1992
L'invocation en substance de la convention européenne des droits de l'homme devant le juge nationalavec mots-clésFlauss J.F.Recueil Dallozn°14,2 avril 1992
Que faire de Vichy?avec résuméavec mots-clésEspritno 5, mai 1992
Le droit et la morale dans l'indemnisation des dommages corporelsavec mots-clésFaivre-Lambert Y.Recueil Dallozn°20,21 mai 1992
Citoyen, juge et droitavec résuméavec mots-clésAlacchi J.P.Territoiresno 329, juin 1992
Le juge est-il représentatif? Réponse: ouiavec résuméavec mots-clésTurpin D.Commentaireno 58, été 1992
Indemnisation et aléa judiciaireavec mots-clésBailly P.Recueil Dallozn°24,18 juin 1992
La crise du judiciaireavec résuméavec mots-clésGarapon A.Espritno 7, juillet 1992
Le règlement pacifique des différends internationauxavec résuméavec mots-clésDecaux E.Regards sur l'Actualiténo 183, juillet-aout 1992
La question d'intéret commun dans le traité de Maastrichtavec résuméavec mots-clésVan Tuong N.La Revue administrativeno 268, juillet-aout 1992
Le conseil d'Etat, juge de cassation des décisions de la cour des comptesavec résuméavec mots-clésOrsoni G.Revue française de finances publiquesno 39, juillet-septembre 1992
Intérêts nationaux et intérêt communautaire dans les décisions de la Commission et du Conseilavec mots-clésJean-Louis Dewostaccès libreRevue française d'administration publiqueno 63, juillet-septembre 1992
Le pouvoir de décision politique du juge européen et ses limitesavec mots-clésHjalte Rasmussenaccès libreRevue française d'administration publiqueno 63, juillet-septembre 1992
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"