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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'opposition à une ordonnance de cloture d'ordre ne peut concerner des vices de fonds, qui auraient du etre invoquées contre le réglement provisoireavec mots-clésPrevault J.Recueil Dallozn°6,8 février 1990
Commentaire de la loi du 2 aout 1989 relative aux conditions de séjour et d'entrée des étrangers en Franceavec résuméavec mots-clésJulien-Laferrière F.Actualité Législative Dallozno 3, 15 février 1990
La danse et le droitavec résuméavec mots-clésPontier J.M.Actualité Juridique Droit Administratifno 2, 20 février 1990
Créations institutionnelles et juridiquesavec résuméavec mots-clésCarré D.Autrement - collection Mutationsno 113, mars 1990
Le financement des élections et des partis: la loi du 15 janvier 1990avec résuméavec mots-clésTerneyre P.Regards sur l'Actualiténo 159, mars 1990
Droit administratif et droit internationalavec résuméavec mots-clésRuzié D.Revue française de droit administratifno 2, mars-avril 1990
Commentaire de la loi du 2 aout relative aux conditions de séjour et d'entrée des étrangers en Franceavec résuméavec mots-clésJulien-Laferrière F.Actualité Législative Dallozno 4, 1er mars 1990
La bétonnière et la loi du 5 juillet 1985avec mots-clésLegier G.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
Notion de vice apparent dans une vente d'immeubleavec mots-clésTournafond O.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
Une application de l'article 14 de la loi du 31 décembre 1975avec mots-clésCaro J.E., Sablier B.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
Le rapprochement dommageable entre un personnage imaginaire et une personne existante est-il susceptible d'engager la responsabilité civile des producteurs?avec mots-clésHassler T.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
La loi du 30 juin 1838 à l'aune du droit pénalavec mots-clésProthais A.Recueil Dallozn°9,1er mars 1990
Enfance maltraité et action-sociale (loi n°89-487 du 10 juillet 1989)avec résuméavec mots-clésNguyen-Guénée S.Actualité Législative Dallozno 5, 15 mars 1990
A propos de l'exercice en commun de l'autorité parentale en cas de divorce ou de séparation de corps (loi du 22 juillet 1987)avec résuméavec mots-clésRuellan F.Actualité Législative Dallozno 5, 15 mars 1990
La loi n°89-461 du 6 juillet 1989 modifiant le code de procédure pénale et relative à la détention provisoireavec résuméavec mots-clésLemouland J.J.Actualité Législative Dallozno 5, 15 mars 1990
Les affaires mixtes ou l'oeuvre communeavec résuméavec mots-clésBernard P.Actualité Juridique Droit Administratifno 3, 20 mars 1990
Les relations contractuelles entre collectivités publiquesavec résuméavec mots-clésStirn B., Fatome E., Moreau J., Costa J.P.Actualité Juridique Droit Administratifno 3, 20 mars 1990
La loi n°89-461 du 6 juillet 1989 modifiant le code de procédure pénale et relative à la détention provisoireavec résuméavec mots-clésLemouland J.J.Actualité Législative Dallozno 6, 29 mars 1990
La répression du dopage des sportifs (analyse de la loi 89.432 du 28 juin 1989)avec mots-clésRognon J.C.Recueil Dallozn°13,29 mars 1990
Existe-t-il un modèle politique européen ?avec résuméavec mots-clésJean-Louis Quermonneaccès libreRevue Française de Science Politique40e année, n°2, 1990
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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