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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Réflexions sur les accidents médicaux et la doctrine jurisprudentielle de la Cour de cassation en matière de responsabilité médicaleavec mots-clésSargos P.Recueil Dallozn°43,5 décembre 1996
La visite de reprise effectuée par le médecin du travailavec résuméavec mots-clésSavatier J.Droit socialno 1, janvier 1997
Un médecin ayant commis une erreur de diagnostic et n'ayant ainsi pas donné aux parents la possibilité d'éviter la venue au monde d'un enfant gravement handicapé peut-il être tenu de réparer le préjudice lié à la naissance même de l'enfant?avec mots-clésRoche-Dahan J.Recueil Dallozn°3,16 janvier 1997
Pour une politique de la santé publiqueavec résuméavec mots-clésMorelle A.Espritno 2, février 1997
Les effets d'un avis d'inaptitude temporaire émis par le médecin du travailavec résuméavec mots-clésSavatier J.Droit socialno 3, mars 1997
La formation médicale continueavec résuméavec mots-clésRevue politique et parlementaireno 987, mars, avril 1997
Pour comprendre la grève des internesavec résuméavec mots-clésVolovitch P.Alternatives Economiquesno 148, mai 1997
Le grand tournant de la médecine généraleavec résuméavec mots-clésKerschen N.,Sopena P.Droit socialno 5, mai 1997
Sur les conventions médicales de 1997avec résuméavec mots-clésBrocas A.M.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
Les trois erreurs des conventions médicales de 1997, propos dissidents...avec résuméavec mots-clésLamaignère P.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
Les recommandations de bonne pratique et les références médicales, des outils à généraliseravec résuméavec mots-clésTapie J.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
Sur les reversements et les références médicales opposablesavec résuméavec mots-clésAtias C.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
Les réseaux communautaires d'exercice professionnel, intérêts et contraintesavec résuméavec mots-clésKhelifa A.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
Régulaiton contractuelle et partage des responsabilitésavec résuméavec mots-clésPolton D.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
l'évolution du régime juridique des conventions médicales: du contrat doué d'effets réglementaires au règlement à élaboration concertéeavec résuméavec mots-clésPrétot X.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1997
La conclusion d'un avenant à une convention médicaleavec résuméavec mots-clésMaugue C.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1997
Droit médicalavec mots-clésPenneau J.Recueil Dallozn°39,6 novembre 1997
Tirs croisés contre la pilule abortiveavec résuméavec mots-clésAulagnon M.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 529, avril 1998
Territoire de l'hôpital, territoires de la santéavec résuméavec mots-clésMarrot B.Projetno 254, juin 1998
L'affaire Carrel. Sur la question de l'eugénismeavec résuméavec mots-clésTort P.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 531, juin 1998
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"