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| Titre | Auteur | Accès | Revue | Numéro |
|---|---|---|---|---|
Repenser la priorité de la QPC | Pierre-Yves Gahdoun | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 126 / 2010, 6, novembre-décembre | |
| La révision constitutionnelle turque : une réforme de la Cour constitutionnelle sous influence conventionnelle | Mehmet Hanafi Bayram | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 126 / 2010, 6, novembre-décembre | |
| Les nouvelles règles de la commande publique : bilan autour d'un contentieux en perpétuelle évolution | Clémence Marino-Philippe | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 127 / 2011, 1, janvier-février | |
| Vers la fin de l ' autonomie des barreaux ? Une opinion favorable à la disparition d'un particularisme français ? | Yannick Lecuyer | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 127 / 2011, 2, mars - avril | |
| L ' exigence de clarté et de sincérité du débat parlementaire. Etude sur un concept régulateur de la procédure législative sous la Ve République | Brunessen Bertrand | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 127 / 2011, 2, mars - avril | |
La question d'inconstitutionnalité en Espagne | Pierre Bon |  | Pouvoirs | no 137, 2011/2 |
| Un nouveau Conseil Constitutionnel ? | Jean-Claude Colliard | | Pouvoirs | no 137, 2011/2 |
| L'appropriation de la question prioritaire de constitutionnalité par ses acteurs | Emmanuel Piwnica | | Pouvoirs | no 137, 2011/2 |
| Le tirage au sort, un et multiple. Introduction | Gil Delannoi |  | Esprit | No 8-9, août-septembre 2011 |
| Le tirage au sort : une approche démocratique | Gil Delannoi | | Esprit | No 8-9, août-septembre 2011 |
| L'« effet cliquet » à l'épreuve de la question prioritaire de constitutionnalité | Carole Boyer-Capelle | Actualité Juridique Droit Administratif | no 30, 19 septembre 2011 | |
| Les états généraux de la bioéthique et le Parlement | Sophie Monnier | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 127 / 2011, 6, novembre-Décembre | |
| Les effets secondaires de la question prioritaire de constitutionnalité | Nicolas Zinamsgvarov | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 127 / 2011, 6, novembre-Décembre | |
| Le retour du tirage au sort en politique | Gil Delannoi | Innovation politique... | 2012 | |
| Evolutions de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics | Jean-Luc Girardi, Louis Renouard | Actualité Juridique Droit Administratif | no 10, 19 mars 2012 | |
| Moyen Age : la démocratie au couvent | Jacques Dalarun | L'Histoire | N° 377, Juin 2012 | |
| L'admission aux organisations internationales | Gérrard Cahin, professeur à l' université Panthéon - Assas | Revue Générale de Droit International Public | CXVI/ 2012, 3 | |
| Les "différends internes" des organisations internationales : des modes appropriés de règlement juridictionnel des différends | Bérangère Taxil, professeur à l'Université d'Angers | Revue Générale de Droit International Public | CXVI/ 2012, 3 | |
| La procédure devant les juridictions administratives internationales. Le cas du Tribunal administratif de la Banque Interaméricaine de développement | Jean-Didier Sicault, chargé du cours de droit de la fonction publique international à l'Université Panthéon-Assas, avocat à la Cour | Revue Générale de Droit International Public | CXVI/ 2012, 3 | |
| Le recours précontractuel au sein des marchés publics des organisations internationales - le cas de l'agence spatiale européenne | Pierre M Reynaud, chef de la division Droit international et Affaires Juridiques Union Européenne Agence Spatiale Européenne | Revue Générale de Droit International Public | CXVI/ 2012, 3 |
