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Critères : [Avec les mots-clés : (propriété foncière)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les logements en France selon le dernier recensementavec résuméavec mots-clésCluzeau C., Taffin C.Problèmes économiquesno 2240, 11 septembre 1991
Drames naturels, drames sociaux au Bengladeshavec résuméavec mots-clésViratelle G.Le Monde Diplomatiqueno 447, juin 1991
Quels propriétaires pour les terres en Europe Centraleavec résuméavec mots-clésMaurel M.C.Le Monde Diplomatiqueno 445, avril 1991
Commentaire de la loi n°90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi n°88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricoleavec résuméavec mots-clésLorvellec L.Actualité Législative Dallozno 20, 29 novembre 1990
Un aspect de l'évolution socio-économique en Afrique Noire: la péri-urbanisationavec résuméavec mots-clésVennetier P.Economie et humanismeno 314, juillet-septembre 1990
La possibilité de division du sol dans l'article 28 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965avec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°24,21 juin 1990
Application de plein droit du statut de la copropriété et établissement judicaire du règlement de copropriété à défaut d'accord des partiesavec mots-clésCapoulade P., Giverdon C.Recueil Dallozn°14,5 avril 1990
L'usufruit du conjoint survivant et l'assiette de l'impot sur la fortuneavec mots-clésJorge N.Recueil Dallozn°306,mars 1990
Nouvelle perspective sur l'avenir de l'agriculture et sur la question agraire en Égypteavec résuméavec mots-clésMahmoud Abdel-Fadilaccès libreRevue Tiers-Monde1990, tome 31 n°121
Le débat inaugural des droits de l'hommeavec résuméavec mots-clésDomecq J.P.Espritno 1, janvier 1990
Les présomptions de propriété contenues dans un contrat de mariage adptant un régime de séparation de biens sont des présomptions simples qu'un époux peut combattre par la preuve contraireavec mots-clésPrevault J.Recueil Dallozn°42,14 décembre 1989
Les aspects fiscaux de la relation entre usufruitier et nu-propriétaireavec mots-clésPonton-Grillet D.Recueil Dallozn°36,2 novembre 1989
Qui possède quoi, et pourquoi?avec mots-clésKessler D., Masson A.accès libreRevue d'économie financièreno 10, juillet-septembre 1989
Ethiopie, la logique de la villagisationavec résuméavec mots-clésFayo B.Le Monde Diplomatiqueno 421, avril 1989
Réserve de propriété, bordereau Dailly et créance du prix de reventeavec mots-clésCabrillac M.Recueil Dallozn°28,8 septembre 1988
Sur l'approche matricielle des rapports de propriété et la théorie du contrôleavec résuméavec mots-clésPhilippe Banceaccès libreRevue économiquevol. 39, no. 2, 1988
Le cadastreavec résuméavec mots-clésDumas P.Revue française de finances publiquesno 15, 1986
La propriété à l'épreuve de la décentralisationavec mots-clésPérinet-Marquet H.Recueil Dallozn°17,1er mai 1986
Une nouvelle approche du patrimoine en terrainsavec résuméavec mots-clésAnne Laferrèreaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 181, Octobre 1985.
Le fermage et la valeur vénale à l'hectareavec résuméavec mots-clésDocuments du centre d’étude des revenus et des coûts no 74, 1er trimestre 1985
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"