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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La force des réseaux japonaisavec mots-clésChavagneux C.Alternatives Economiquesno 222, février 2004
Le prix symbolique en droit public : cessions, ventes et locations à prix symboliqueavec mots-clésDamorey S.Actualité Juridique Droit Administratifno 43/2003, 15 décembre 2003
Les permis d'émission négociables et le principe pollueur-payeuravec mots-clésDubost-Moliner M.Actualité Juridique Droit Administratifno 39/2003, 17 novembre 2003
Mandat de vendre et offre de vente (protection du client de l'agent immobilier et protection du vendeur)avec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°29/7126,28 août 2003
Collectivités locales et rescision pour lésionavec mots-clésYolka P.Actualité Juridique Droit Administratifno 21, 2003, 2 juin 2003
Concurrence pour la table du libraireavec mots-clésFrançoise BenhamouEspritNo 6, juin 2003
Pas de librairie sans indépendanceavec mots-clésChristian ThorelEspritNo 6, juin 2003
Le discount social des casseurs de prixavec mots-clésSeuret F.Alternatives Economiquesno 214, mai 2003
Transposition de la directive de 1999 sur la garantie des consommateursavec mots-clésTournafond O.Recueil Dallozn°7/7104,13 février 2003
L'erreur sur la substance ou l'oeuvre mise à nu par les artistes, même ! (sur l'arrêt de la Cour de cassation du 5 février 2002)avec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°7/7104,13 février 2003
Tests de grossesse et monopole pharmaceutique : du droit de la santé au droit constitutionnelavec mots-clésFouassier E., Viala G.Recueil Dallozn°2/7099,9 janvier 2003
Transposition de la directive sur la vente du 25 mai 1999avec mots-clésJourdain P., Mazeaud D.Recueil Dallozn°01/7098,2 janvier 2003
Retour sur la transposition de la directive du 25 mai 1999avec mots-clésViney G.Recueil Dallozn°42/7095,28 novembre 2002
Le nouveau droit de délaissementavec mots-clésPérignon S.Actualité Juridique Droit Administratifno 17/2002, 4 novembre 2002
De la transposition de la directive du 25 mai 1999 à la réforme du code civilavec mots-clésTournafond O.Recueil Dallozn°38/7091,31 octobre 2002
A La Poste aussi, les agents doivent penser en termes de marchéavec mots-clésBalbastre G.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 583, octobre 2002
Distribution : une loi bien intentionnée, mais aux effets perversavec mots-clésMaugain L.Problèmes économiquesno 2773, 28 août 2002
Vente. Le bref délai de l'article 1648 : chronique d'une mort annoncéeavec mots-clésHervio-Lelong A.Recueil Dallozn°26/7079,4 juillet 2002
L'aliénation des chemins ruraux : évolution récentesavec mots-clésBusson B.Actualité Juridique Droit Administratifno 7-8/2002, 20 juillet-20 août 2002
La clause de non-concurrence accessoire au contrat de cession d'un bien immobilieravec mots-clésAstruc J.F.Recueil Dallozn°11/7064,14 mars 2002
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"