Accueil » Articles
Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (contrôle)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 421 à 440 (total de 1356)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Le contrôle de la légalité interne des plans de prévention des risques naturelsavec mots-clésAnne-Laure DebonoActualité Juridique Droit Administratifno 18, 23 mai 2011
Neuf mois de jurisprudence relative à la QPC. Un bilanavec résuméavec mots-clésBertrand Mathieuaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
La résistance immédiate de la Cour de cassation à la QPCavec résuméavec mots-clésNicolas Molfessisaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
Question prioritaire de constitutionnalité et question incidente de constitutionnalité italienne : ab origine fidelisavec résuméavec mots-clésJean-Jacques Pardiniaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
La question d'inconstitutionnalité en Espagneavec résuméavec mots-clésPierre Bonaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
Le contrôle de constitutionnalité de la loi en Allemagne : quelques comparaisons avec le système françaisavec résuméavec mots-clésConstance Greweaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
L'appropriation de la question prioritaire de constitutionnalité par ses acteursavec résuméavec mots-clésEmmanuel Piwnicaaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
La stabilité financière peut-elle devenir un bien public mondial ?avec mots-clésDominique PlihonProblèmes économiquesno 3016, 30 mars 2011
L'inexorable montée en puissance du droit de l'environnement industriel de l'Union européenneavec mots-clésPatrick ThieffryActualité Juridique Droit Administratifno 10, 21 mars 2011
A la recherche d'une réforme pérenne des communes touristiques et des stations classéesavec mots-clésSéverine LeroyerActualité Juridique Droit Administratifno 8, 7 mars 2011
Contrôle de légalité : un réel renouveau ?avec mots-clésChristelle BranquartActualité Juridique Droit Administratifno 4, 7 février 2011
La question prioritaire de constitutionnalité : de la culture de la loi à la culture de la Constitutionavec mots-clésDavid LévyRegards sur l'Actualiténo 368, février 2011
Encadré : La saisine des Cours constitutionnelles par les particuliers en Europeavec mots-clésAnne LevadeRegards sur l'Actualiténo 368, février 2011
Quelles lois pour le numérique ?avec mots-clésEmmanuel Cauvinaccès réservéLe DébatNuméro 163 - janvier-février 2011
Le contrôle parlementaire de l'intervention des forces armées à l'étranger. Le droit constitutionnel français à l'épreuve du droit comparéavec mots-clésMikaela Ailincaiaccès libreRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 1, janvier-février
Les partis politiques, en marge du droit ?avec mots-clésPeggy Larrieuaccès libreRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 1, janvier-février
La Charia et le pluralisme juridique en Malaisie à l'épreuve de l'Etat de droitavec mots-clésConstance Chevallier-Goversaccès libreRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 1, janvier-février
Quel internet pour demain ?avec mots-clésProblèmes économiquesno 3009, 22 décembre 2010
5. Les défis de l'internet de demainavec mots-clésProblèmes économiquesno 3009, 22 décembre 2010
L'expropriation au crible improbable du contrôle concret de constitutionnalitéavec mots-clésBertrand SeillerActualité Juridique Droit Administratifno 43, 20 décembre 2010
Aller à la page:
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"