Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Revue : Droit social
] [Articles indexés] RSS revue
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 501 à 520 (total de 1134)
TitreAuteurAccèsNuméro
Sur un fragment de la loi n°94-126 du 11 février 1994: commentaire de l'art L. 120-3 du code du travailavec résuméavec mots-clésTeyssié B.no 7-8, juillet-août 1994
La loi Madelin et le code du travail: à contre-courant, une menace qui devrait pourtant rester sans effetavec résuméavec mots-clésno 7-8, juillet-août 1994
Jurisprudence récente sur l'ordre des licenciementsavec résuméavec mots-clésWaquet P.no 7-8, juillet-août 1994
Incidences de la création d'un nouvel établissement sur la contribution patronale aux activités sociales du comité d'entrepriseavec résuméavec mots-clésSavatier J.no 7-8, juillet-août 1994
Les syndicats admis à négocier un accord sur le fonctionnement du comité de groupeavec résuméavec mots-clésBorenfreund G.no 7-8, juillet-août 1994
L'inspecteur du travail face à la demande de licenciement d'un salarié protégé impliqué dans une procédure pénaleavec résuméavec mots-clésPralus-Dupuy J.no 7-8, juillet-août 1994
Le conseil de la concurrence et la sécurité socialeavec résuméavec mots-clésPretat X.no 7-8, juillet-août 1994
Le fonds de solidarité vieillesseavec résuméavec mots-clésChadelat J.F.no 7-8, juillet-août 1994
Familles et retraités: un système incohérent et injusteavec résuméavec mots-clésBichot J., Marcilhacy D.no 7-8, juillet-août 1994
Vous avez dit législation socialeavec résuméavec mots-clésBelorgey J.M.no 6, juin 1994
La lutte contre le travail clandestin et la généralisation de la déclaration préalable à l'embaucheavec résuméavec mots-clésBancarel M.no 6, juin 1994
Détachement ou mutation de salariés entre sociétés d'un même groupe et calcul de l'anciennetéavec résuméavec mots-clésSavatier J.no 6, juin 1994
Le préjudice causé au salarié dans le délit de marchandageavec résuméavec mots-clésDoroy F.no 6, juin 1994
Rigueur et ampleur de la réintégration (1992-1993)avec résuméavec mots-clésSinay H.no 6, juin 1994
La démarche "qualité" appliquée à la formation : où est le droit ?avec résuméavec mots-clésTarby A.no 6, juin 1994
La maitrise médicalisée de l'évolution des dépenses de santé. Contribution à l'analyse d'un conceptavec résuméavec mots-clésRavoux V.no 6, juin 1994
La sécurité sociale et la prévention des risques sociauxavec résuméavec mots-clésSaint-Jours Y.no 6, juin 1994
Protection sociale et concurrenceavec résuméavec mots-clésLeannet J.no 6, juin 1994
L'efficacité des normes communautaires relatives à l'égalité entre les hommes et les femmesavec résuméavec mots-clésMcCrudden C.no 6, juin 1994
Tendances du droit social communautaire : des droits sociaux en quête de reconnaissanceavec résuméavec mots-clésMoreau M.A.no 6, juin 1994
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"