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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Retour vers le futuravec résuméavec mots-clésPierre DucassetAprès demainno 360-361, janvier-février 1994
Les français sont-ils gouvernables?avec résuméavec mots-clésHoffman S.Pouvoirsno 68, 1994
La "mise en examen" des cabinets ministérielsavec résuméavec mots-clésQuermonne J.L.Pouvoirsno 68, 1994
Les élites ou le cercle magiqueavec résuméavec mots-clésDorandeu R.Pouvoirsno 68, 1994
Transparence administrative: l'articulation des législations relatives à la CNIL et à la CADAavec résuméavec mots-clésFrotacci S.Actualité Juridique Droit Administratifno 12, décembre 1993
Le suivi de la charte des services publicsavec résuméavec mots-clésAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 26, 22 novembre, décembre 1993
Gaza-Jéricho : investir dans la paixavec résuméavec mots-clésAdda J.Alternatives Economiquesno 111, novembre 1993
L'obligation pour l'administration d'exercer son pouvoir réglementaire d'éxécution des loisavec résuméavec mots-clésBreton J.M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 6, novembre-décembre 1993
Les ambiguités politiques de l'évaluationavec résuméavec mots-clésDuran P.Pouvoirsno 67, novembre 1993
La haute fonction publiqueavec résuméavec mots-clésEcoflashno 82, novembre 1993
Une carte influenteavec résuméavec mots-clésProblèmes politiques et sociauxno 713-714, 22 octobre-5 novembre 1993
Une justification écologique ? Conflits dans l'aménagement de la natureavec résuméavec mots-clésClaudette Lafaye, Laurent Thevenotaccès libreRevue Française de Sociologie1993, 34-4
Une société française originale bénéficiant d'un statut spécialavec résuméavec mots-clésBelorgey G.Etudes de la documentation françaiseno 4979, octobre, décembre 1993
Du fait du prince à la responsabilité pénale, ou de l'état de droitavec mots-clésSpiteri J.Recueil Dallozn°33,30 septembre 1993
L'extension des obligations de communicationavec résuméavec mots-clésBenjamin M.Y.Actualité Juridique Droit Administratifno 9, 20 septembre 1993
Que faire de la décentralisation ?avec mots-clésLara Philippe Deaccès réservéLe DébatNuméro 76 - septembre-octobre 1993
Les circonstances nouvelles dans le contentieux de la légalité des actes administratifs unilatérauxavec résuméavec mots-clésPetit Y.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Les mesures gracieuses dans la jurisprudence du conseil d'étatavec résuméavec mots-clésGonad P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Cas de force majeure et cas fortuit: causes d'exonération de la responsabilité administratifavec résuméavec mots-clésCouzinet J.F.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Règles et dilemmes de la médecine de demainavec mots-clésClaude Sureauaccès réservéCommentaireno 63, automne 1993
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"