Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (accident du travail)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 41 à 60 (total de 115)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les cancers professionnels: identification, réparation, préventionavec résuméavec mots-clésSaint-Jows Y.Droit socialno 5, mai 1995
Sur l'intégration de la sécurité du travail et l'organisation de la coordination sur les chantiersavec résuméavec mots-clésProutière-Maulion G.Droit socialno 5, mai 1995
Droit social et responsabilité civileavec résuméavec mots-clésRadé C.Droit socialno 5, mai 1995
L'accident subi au cours d'un congé de longue duréeavec résuméavec mots-clésDroit administratifno 8-9, aout-septembre 1995, jurisprudence no 505
La mise en cause des collectivités publiques en matière d'accidents du tavailavec résuméavec mots-clésChauvy Y.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1995
La crise du droit du travail maritime ou l'appel de la terreavec résuméavec mots-clésEoche Duval C.Droit socialno 11, novembre 1995
La protection du fonctionnaireavec résuméavec mots-clésLes Notes bleues de Bercyno 75, 16-30 novembre 1995
La responsabilité pénale des personnes morales pour accident du travailavec résuméavec mots-clésCoeuret A.Droit socialno 2, février 1996
Fixation des rentes d'accidents du travail: compétence des directeursavec résuméavec mots-clésMaugue C.Droit socialno 2, février 1996
Sécurité socialeavec mots-clésPrétot X.Recueil Dallozn°5,1er février 1996
La majoration de cotisations de l'art. L.452-2 et le recours de l'employeur contre le tiers responsable de l'accidentavec résuméavec mots-clésKessous R.Droit socialno 4, avril 1996
Réunion syndicale et accident de trajetavec résuméavec mots-clésLyon-Caen P.Droit socialno 5, mai 1996
De l'imputation du décès de la victime à l'asbestose professionnelle provoquée par la poussière d'amianteavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°19,9 mai 1996
L'action de la victime d'un accident de la circulation professionnel dirigée contre le tiers simplement impliqué dans l'accidentavec mots-clésRadé C.Recueil Dallozn°38,31 octobre 1996
L'accident de trajet, risque de l'emploiavec résuméavec mots-clésMilet L.Droit socialno 11, novembre 1996
L'entraide agricole se limite désormais à l'accomplissement des seuls travaux agricolesavec mots-clésCasson P.Recueil Dallozn°38-39,31 octobre-7 novembre 1996
La visite de reprise effectuée par le médecin du travailavec résuméavec mots-clésSavatier J.Droit socialno 1, janvier 1997
La rechute d'accident du travail: qui doit payer?avec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 25, suppl. Ressources Humaines, 15 avril 1997
La jurisprudence Carlat s'applique aux ascendants de la victime d'un accident du travail ne remplissant pas les conditions d'attribution d'une rente viagèreavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°25,26 juin 1997
40 ans de droit social communautaire: un bilan modesteavec résuméavec mots-cléscollectifProblèmes politiques et sociauxno 797, 6 février 1998
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"