Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (constitutionnalité)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 81 à 100 (total de 377)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La corrida devant les cours constitutionnelles de Colombie et du Pérouavec mots-clésSylvain NiquègeRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger130 / 1-2014
L'art de malmener la Constitutionavec mots-clésJean-Eric GicquelActualité Juridique Droit Administratifno 44, 23 décembre 2013
Le renouveau de la jurisprudence État d'urgence en Nouvelle-Calédonieavec mots-clésCharles-Édouard SénacRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 6, novembre-décembre
La contrôle de l'équivalence des protections des droits fondamentaux : les juges et les rapports de systèmesavec mots-clésFanny MalhièreRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 6, novembre-décembre
Le paradoxe apparent d'une question prioritaire de constitutionnalité instrument de l'avènement des rapports de systèmes...avec mots-clésBaptiste BonnetRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 5, septembre - octobre
Le renouveau de l'oppositionavec résuméavec mots-clésAriane Vidal-Naquetaccès librePouvoirsno 146, 2013/3
Stabilité et révisions constitutionnelles sous la Ve républiqueavec mots-clésChristophe GeslotRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 3, mai - juin
Le droit des propriétés publiques, aspects constitutionnels récentsavec mots-clésRozen NoguellouActualité Juridique Droit Administratifno 17, 20 mai 2013
L'intervention dans le cadre du contrôle "a posteriori" de la loi en droit français et italienavec mots-clésAnna Maria Lecis Cocco-OrtuRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 2, mars - avril
L'efficacité structurelle de la question prioritaire de constitutionnalité en questionavec mots-clésEdouard DuboutRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 1, janvier - février
La doctrine, la QPC et le Conseil constitutionnel : quelle distance ? Quelle expertise ?avec mots-clésXavier MagnonRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 1, janvier - février
QPC et expropriation : droit de rétrocession et condition d'utilité publiqueavec mots-clésRené HostiouActualité Juridique Droit Administratifno 44, 24 décembre 2012
L'utilisation par les juges du fond des arrêts de non-renvoi d'une QPCavec mots-clésNathalie JacquinotActualité Juridique Droit Administratifno 38, 12 novembre 2012
Les moyens périphériques aux droits et libertés que la Constitution garantitavec mots-clésMarc GuerriniRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger128 / 2012, 6, novembre - décembre
Lois mémorielles, normativité et liberté d'expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel : Un équilibre complexe et des évolutions possiblesavec mots-clésAnne-Chloé Foirryaccès librePouvoirsno 143, 2012/4
Le Conseil constitutionnel et l'art de la jurisprudenceavec mots-clésDidier MausActualité Juridique Droit Administratifno 30, 17 septembre 2012
L'élection du Président de la République au suffrage universel direct en Turquieavec mots-clésEric Sales et Didem YilmazRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger128 / 2012, 5, septembre - octobre
La dégradation de la qualité de la norme constitutionnelle sous la Ve républiqueavec mots-clésPierre de MontalivetRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger128 / 2012, 4, juillet - août
La réécriture de la loi au carrefour des temps juridictionnel et parlementaire (Les vicissitudes du droit de la garde à vue)avec mots-clésGrégory GodiveauRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger128 / 2012, 4, juillet - août
La composition des conseils universitaires est-elle inconstitutionnelle ?avec mots-clésJean-Pierre GrandemangeActualité Juridique Droit Administratifno 20, 11 juin 2012
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"