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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Droit de l'audiovisuelavec mots-clésHassler T.Recueil Dallozn°8-9,22-29 février 1996
Droit moral et non-exploitation d'un oeuvre audiovisuelleavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°8,22 février 1996
Le restaurateur d'une oeuvre est-il un auteur?avec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°3-4,18-25 janvier 1996
Autoroutes de l'information: questions de société, réponses politiquesavec résuméavec mots-clésTronc J.N.Regards sur l'Actualiténo 217, janvier 1996
L'image des biensavec mots-clésKayser P.Recueil Dallozno 38, 13 novembre 1986
Invitation au voyage: les cessions de droits d'auteur à l'étranger, créatrices de groupes de contratsavec mots-clésGautier P.Y.Recueil Dallozn°33-34,28 septembre,5 octobre 1995
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°33-34,28 septembre,5 octobre 1995
Parodie de marque et action syndicaleavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°30,7 septembre 1995
Commentaire de la loi n°95-4 du 3 janvier 95 sur la reprographie (suite et fin)avec résuméavec mots-clésBécourt D.Actualité Législative Dallozno 9, 11 mai 1995
L'oeuvre multimédia, un essai de qualificationavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°15,13 avril 1995
Centième "première". Le cinéma a fait son droitavec mots-clésPontier J.M.Recueil Dallozn°12,23 mars 1995
La CJCE, le droit moral de l'auteur et le principe de non-discrimination en raison de la nationalitéavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°9,2 mars 1995
Un droit moral édulcoréavec résuméavec mots-clésLaydu J.B.Actualité Législative Dallozno 1, 19 janvier 1995
La courte citation d'oeuvres d'art en droit d'auteuravec mots-clésJean-Pierre D.Recueil Dallozn°2,12 janvier 1995
Le régime des droits d'auteur en matière de production audiovisuelleavec résuméavec mots-clésScanvic F.Revue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1994
La directive n°93-98, harmonisation des durées de protections des droits d'auteur et des droits voisinsavec résuméavec mots-clésBécourt D.Actualité Législative Dallozno 11, 16 juin 94
L'Europe et la réglementation de l'audiovisuelavec résuméavec mots-clésRegouen S.Cahiers françaisno 266, mai, juin 1994
De l'application stricte des privilègesavec mots-clésAgnès L.,Gautier P.Y.Recueil Dallozn°2,13 janvier 1994
L'auteur face à l'intégration de son oeuvre dans une base de données doctrinaleavec mots-clésSirinelli P.Recueil Dallozn°44,23 décembre 1993
Le parasitisme dans tous ses étatsavec mots-clésLe Tourneau P.Recueil Dallozn°42,2 décembre 1993
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"