Contenu du sommaire

Revue Politique étrangère Mir@bel
Numéro vol. 66, no 2, 2001
Texte intégral en ligne Accessible sur l'internet
  • Actualités

  • L'Union après Nice

    • Le traité de Nice : déconstruction ou refondation de l'Union ? - Françoise de La Serre p. 259-275 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Quel bilan peut-on faire du traité de Nice ? En tout état de cause, un tel bilan ne peut être dressé qu'à l'aune de l'objectif poursuivi : assurer le fonctionnement d'une Union passant de 15 à 27 membres — ou plus. A cet égard les réformes institutionnelles décidées à Nice ne paraissent guère améliorer la capacité de gouvernance d'une Union élargie. Mais, parallèlement, les rôles du Parlement et du président de la Commission ont été sensiblement renforcés. Et l'Union a progressé en matière de respect des droits fondamentaux, de politique de sécurité et de défense, et de coopération renforcée. Au-delà de ces acquis immédiats, le traité de Nice aura eu surtout le mérite de préparer l'« après-Nice », en prévoyant d'ouvrir un nouveau chantier institutionnel et de définir une nouvelle méthode de révision des traités qui associe davantage les citoyens à l'avenir de l'Europe.
      The Nice Treaty: a Deconstruction of a Recasting of the Union?, by Françoise de La Serre The Nice Treaty fulfils the necessary preconditions for enlargement in terms of institutional reform. But is that sufficient to ensure a capacity for governance in the enlarged Union? In spite of some not inconsiderable progress, there is room for doubt. By anticipating a follow-up to Nice, and the opening of a new institutional construction-site in 2001, the existing members acknowledge that the debate is far from over and that some vital questions need answers: what project and what institution for Europe?
    • Après Nice : vers un gouvernement fédéral ? - Philippe Moreau Defarges p. 277-288 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Le dernier sommet de Nice laisse pendante une question vitale pour l'avenir de la construction européenne : qui va gouverner l'Union ? Les décisions seront-elles prises par le Conseil européen, aujourd'hui composé de quinze chefs d'État ou de gouvernement — demain de vingt-sept ou plus ? Dans ce cas de figure, l'Union ne sera — et de plus en plus — qu'une association d'États souverains dont les choix fondamentaux résultent de marchandages entre les différents intérêts nationaux. Ou l'Union va-t-elle se doter d'un gouvernement supranational, seule chance pour elle de dégager des politiques qui transcendent celles des Etats et permettent de servir un intérêt général véritablement européen ? Si ce choix était celui des prochains sommets, il ne manquerait au cadre fédéral déjà existant de l'Union (contrat fondateur, double degré de compétences, prééminence du droit communautaire, Cour de justice, compétences — échanges, monnaie, diplomatie, défense, police et justice) que trois éléments : une Constitution, un cadre juridique unique et un parlement doté de réelles capacités fiscales.
      After Nice: Towards a Federal Government?, by Philippe Moreau Defarges The question of a European federal Government is henceforth on the agenda of the European Union. Until now, Europe, originally of the European Communities and now of the European Union, has been governed by a very complex System. A supranational authority, the European Commission, is combined with intergovernmental bodies, the Council of Ministers and the European Council. The structural weakening of the Commission as much as the equivocation of the European Council call for a reappraisal of the European governmental System. European Construction was intended to be "original", unfettered by the traditional categories of law (executive, legislative and judicial powers). At the present time, the deepening of integration and the prospects of enlargement bring the European Union back toward these categories. In the years to corne, a fundamental debate on what a European federal Government can and must be is sure to take place.
    • France-Allemagne : quel après-Nice ? - Hans Stark p. 289-299 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      La récente dégradation des rapports franco-allemands au sein de l'Union est peut-être la crise de confiance la plus grave que connaissent la France et l'Allemagne depuis 1974. Non pas que ces rapports aient toujours été exempts, par le passé, de divergences ou de tensions, qu'il s'agisse de la crise des euromissiles, de l'éclatement de l'ex-Yougoslavie ou de la préparation de l'Union politique et de l'Union économique et monétaire ; mais ces différends bilatéraux étaient naguère surmontés avant la tenue des sommets européens, où les deux pays présentaient le plus souvent une position commune, servant ainsi de moteur à l'Union. Or, l'année 2000 a vu les deux gouvernements afficher clairement leurs désaccords sur des sujets de fond tels que la réforme des institutions, la politique agricole commune ou la Constitution européenne. Après la déception du sommet de Nice, il appartient désormais aux deux pays, au-delà de la lutte pour l'hégémonie sur le vieux continent, de relancer une dynamique franco-allemande qui fait cruellement défaut depuis le traité de Maastricht, pour faire avancer la cause de l'Union.
      France and Germany, by Hans Stark The recent deterioration in Franco-German relations in the context of the Union is perhaps the greatest crisis of confidence which France and Germany have experienced since 1974. It is not that these relations have been free in the past from differences and tension: the Euromissile crisis, the break-up of ex-Yugoslavia or the foundations of political Union and Economic and Monetary Union can be evoked. Although, until recently, these bilateral disagreements were always overcome in the run-up to European summits, at which the two countries presented, more often than not, common position. Such was "the motor" of the Union. In 2000 however, the two Governments clearly announced their discord on such funda mental issues as the reform of institutions, the Common Agricultural Policy, and European Constitution. After the disappointment of Nice, it is up to the two countries, setting aside their struggle for hegemony on the old continent, to restart a Franco-German dynamic sadly lacking since Maastricht, to advance the cause of the Union.
    • L'élargissement communautaire après le sommet de Nice - Günter Verheugen p. 301-310 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Souvent décrit de façon négative, le traité de Nice marque pourtant une avancée majeure pour le processus d'élargissement de l'Union européenne. Il a levé les obstacles institutionnels qui subsistaient au sein de l'Union et tracé de nettes perspectives de négociation, selon un calendrier à la fois ambitieux et réaliste, avec douze pays candidats. Il a ainsi fixé des échéances claires pour les premières adhésions, en exprimant le souhait que les premiers pays adhérents puissent participer aux prochaines élections au Parlement européen. La dynamique créée par les conclusions de Nice va désormais servir de base aux travaux de la Commission et de la présidence suédoise de l'Union pour, d'une part, assurer que les États-membres traduisent dans les faits les engagements pris à Nice et, d'autre part, veiller à ce que les pays candidats maintiennent ou accélèrent leur effort de préparation à l'adhésion.
      The Enlargement Process After Nice, by Gunter Verheugen This article looks at the current enlargement process of the European Union, unique in the history of European integration. The process consists of negotiations with ten candidate countries from Central and Eastern Europe as well as Cyprus and Malta. Turkey has been granted candidate status. What conditions do thèse countries have to fulfil and how do the negotiations proceed? Answers to these questions, and the benefits and challenges of the process are discussed. Finally, it is shown how the Nice Treaty has cleared the remaining institutional obstacles to enlargement for the Union such that it will be ready to admit new Member States from the end of 2002.
    • Une Constitution européenne, si et seulement si... - Sylvie Goulard, Christian Lequesne p. 311-324 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      L'Union européenne a-t-elle besoin d'une Constitution ? Et, si oui, de laquelle ? D'un côté, un texte constitutionnel redonnerait à l'Union une certaine substance politique, alors que la construction de l'Europe s'est faite, presque exclusivement, autour de questions techniques (politique agricole, marché unique, union monétaire, etc.). De l'autre, il est à craindre que les débats sur une éventuelle Constitution soient le cheval de Troie d'une re-nationalisation de certains acquis communautaires, favorisent certains replis identitaires et accentuent la mauvaise visibilité institutionnelle de l'Union. Car si une Constitution peut effectivement rapprocher l'Europe des citoyens, renforcer son identité et démocratiser ses processus de décision, encore faut-il que son mode d'adoption n'en fasse pas un traité de plus et associe véritablement les peuples européens à la formulation du cadre dans lequel va s'écrire leur avenir.
      A European Constitution: if, and only if..., by Sylvie Goulard and Christian Lequesne The adoption of a European Constitution can be a qualitative leap for the European Union as it does not consist in yet another treaty resulting from the "old" intergovernmental method. In this paper, the authors propose a new method for the adoption of a European Constitution. The French National Assembly and the German Bundestag should set the process in motion by organizing a common session to which other national parliaments are invited to debate and produce reports. A group of Member States, including France and Germany, should then ask a body of independent experts to produce a draft text. This group should include representatives from candidate countries. The next step should be the examination of the draft text in a Convention opened to the Member States that favour the deepening of the integration process. This Convention would be comprised of members of European and national parliaments, government representatives, and experts. In approving the final text, the choice should be between ratification at the European or national levels. This paper underlines the fact that the constitutional process should aim at the reform of the institutions rather than an altering of the balance of the Rome Treaty between Member States and the supranational bodies such as the Commission, the European Parliament, and the Court of Justice.
    • Une nouvelle Constitution pour le Vieux continent ? - Ulrike Guérot p. 325-340 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Depuis le sommet de Nice, l'Union européenne est entrée dans une nouvelle phase de son histoire. Après la primauté longtemps accordée à l'intégration économique sur l'intégration politique, le déficit démocratique dont souffrent les institutions de l'Union et l'émergence de mouvements visant à re-nationaliser les politiques communes font du débat sur la Constitution européenne un enjeu au moins aussi essentiel et difficile que celui de l'élargissement. Essentiel, car une Constitution permettrait à l'Europe, d'une part, de redéfinir l'équilibre des compétences au sein de l'Union, et, d'autre part de mieux répartir les pouvoirs entre l'Union, les Etats-membres et les citoyens ― en donnant à ceux-ci, enfin, les conditions d'exercer de façon démocratique la souveraineté qui leur revient; difficile, car l'élaboration d'une Constitution doit répondre aux aspirations d'Etats aux traditions politiques et institutionnelles fort différentes, et dont les intérêts ne sont pas tou jours convergents. C'est pourquoi le couple franco-allemand, alliant deux modèles constitutionnels opposés mais complémentaires, pourrait encore jouer un rôle moteur dans la définition du nouvel ordre politique européen.
      A New Constitution for the Old Continent?, by Ulrike Guérot After the surprisingly poor results of the European Council of Nice and looking ahead to enlargement, Europe is now engaged in a constitutional debate. The European Union must rethink: first, the horizontal power sharing between the Union and its Member States, to apply better the principle of subsidiarity; and, second, the vertical power sharing between European Institutions, in terms of a clear executive and legislative function for each of them. This new structure must be competent, must delegate authority clearly and efficiently, and give to European Union citizens the possibility of sanctioning the players through elections. Without excluding the other States, France and Germany will have to maintain their traditional "motor" in European integration. In bringing together their two very différent political Systems, they must create a governance structure sui generis for the European Union.
    • La défense européenne, de l'autonomie à l'intégration - Jacques Walch p. 341-352 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Après plusieurs décennies d'hésitation, la défense européenne devient progressivement une réalité concrète. Son avènement se traduit par la mise en place d'institutions, par l'instauration de procédures permettant l'action collective et par la création d'obligations politiques et militaires. Les Etats-membres et l'Union européenne elle-même vont devoir organiser la coexistence des structures militaires et communautaires traditionnelles avec les mécanismes nouveaux. Pour l'Union, il s'agira de rechercher une efficacité d'ensemble en conciliant les pratiques propres à chaque «pilier». Pour les Quinze se posera la question de l'organisation du commandement des opérations européennes. La France, quant à elle, sera interpellée par les décalages entre sa stratégie classique et les contraintes de la nouvelle politique européenne.
      European Defence: from Autonomy to Integration, by Jacques Walch After much vacillation, European defence has become a reality. Its advent is announced through organisations, procedures and obligations. Henceworth, Member States, and the Union itself will have to plan for the coexistence between present military structures and the new ones. For the European Union, it is a matter of finding a comprehensive efficiency through the coalescing of the practicies of its three pillars. The present members will have to manage the issue of a genuine European command structure. France will have to balance the discrepancies between its traditional strategy and the new European military policy.
  • Repères

    • La difficile réconciliation tchéco-allemande - Jacques Rupnik, Anne Bazin p. 353-370 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Malgré le traité de coopération de 1992 et la Déclaration commune de réconciliation de 1997, les relations entre l'Allemagne et la République tchèque restent troublées par des problèmes hérités de la Seconde Guerre mondiale : celui de l'expulsion des Allemands des Sudètes, d'un côté, et les compensations pour les victimes tchèques du nazisme, de l'autre. Dix ans après la réunification allemande et le discours de Vâclav Havel devant la porte de Brandebourg, à Berlin, ces questions sont aujourd'hui l'objet d'enjeux de politique intérieure à Berlin, Prague mais aussi Vienne. Elles alimentent les courants populistes en Allemagne et en Autriche et altèrent le débat sur l'entrée de la jeune république dans l'Union européenne. S'ils persistent, ces obstacles légués par l'histoire risquent même de repousser ou de compliquer le processus d'élargissement européen aux pays de l'Europe centrale et orientale.
      The Uneasy Reconciliation Between Germany and the Czech Republic, by Jacques Rupnik and Anne Bazin In Spite of the Friendly Cooperation Treaty of 1992, and the Déclaration of Reconciliation of 1997, relations between Germany and the Czech Republic remain troubled by problems inherited from the Second World War: the expulsion of Sudetan Germans on one side, and compensation for Czech victims of nazism on the other. Ten years after German Reunification and Vaclav Havel's speech in front of the Brandenburg Gâte in Berlin, these questions are stakes in domestic politics in Berlin, Prague, and, also, Vienna. They feed po-pulist currents in Germany and Austria and alter the terms of the debate over the young republic's entry into the European Union. If they persist, these obstacles, bequeathed by history, could even defer and complicate the European enlargement process to the countries of Central and Eastern Europe.
    • La candidature de la Turquie à l'Union européenne : enjeux politiques internes et immigration - Hamit Bozarslan p. 371-384 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      La décision prise au sommet européen d'Helsinki, en décembre 1999, de reconnaître à la Turquie le statut de candidat à l'entrée dans l'Union européenne a marqué un tournant dans l'histoire, parfois difficile, des relations entre Bruxelles et Ankara. Les principaux arguments qui avaient empêché la candidature turque d'être prise en considération — la religion musulmane et le niveau de développement — ont cédé la place aux critères de Copenhague relatifs aux droits de l'homme, à la démocratie, au respect des minorités et à l'économie de marché. Il appartient désormais au gouvernement turc et à lui seul d'entamer une évolution qui permette à la Turquie de satisfaire à ces critères éminemment politiques et dont le respect implique, cela va sans dire, un transfert des pouvoirs à Ankara des militaires vers les civils, et le respect des droits des groupes d'opposition et des minorités, qu'ils soient islamistes ou kurdes. Face à cet enjeu crucial pour le pouvoir néo-kémaliste, la diaspora présente en Europe est appelée à jouer un rôle qui pourrait s'avérer décisif.
      Turkey's Candidacy to the European Union: Domestic Political Stakes and Immigration, by Hamit Bozarslan A turning point in the sometimes difficult history of relations between Brussels and Ankara was marked by the dzcision at the European summit in Helsinki (December 1999) to accord candidates status to Turkey for entry into the EU. The main arguments, which had prevented Turkey's candidacy from being taken into consideration ― the Muslim religion, and the level of development ― have been replaced by the Copenhagen criteria pertaining to human rights, respect for minorities, and the market economy. It is now the responsibility of the Turkish Government, and it alone, to instigate an evolution that would allow Turkey to meet these clearly political requirements whose observance would imply, needless to say, a transfer of powers in Ankara from the military to the civilians, and a respect for the rights of minorities, be they Islamic or Kurdish. At this critical juncture for the neo-Kemalist power, the Turkish diaspora in Europe is called to play a part which could turn out to be decisive.
    • Scission et permanence au sein de l'Union européenne - Andrés Ortega, José M. de Areilza, Eric Lair p. 385-401 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Rien n'a été prévu dans les différents traités formant la Communauté puis l'Union européenne pour qu'un Etat-membre sorte de l'Union. Rien n'a été prévu non plus en cas de scission d'un Etat-membre en deux ou plusieurs Etats. Ces derniers continueront-ils de bénéficier des politiques et du statut de l'Etat d'origine ou devront-ils renégocier leur entrée dans l'Union, comme tout pays candidat ? Enfin, il est encore possible pour un territoire d'un Etat-membre de ne pas faire partie de l'Union européenne, comme c'est le cas du Groenland, partie intégrante du Danemark. Toutefois, il semble, à l'examen, que la scission des Etats-membres, même si les États nouveaux qui en résulteraient pourraient rentrer à leur tour dans l'Union, à la suite d'une procédure semblable à celle de l'élargissement, présente plus d'inconvénients que d'avantages, tant pour la cohésion de l'Europe que pour l'avenir des nouveaux Etats eux-mêmes.
      Secession and Continuity Within the European Union, by Andrés Ortega and José M. de Areilza There is no provision in the various treaties that established the Community and then the European Union for a Member State to withdraw from the Union. Neither is there any provision for a Member State to split into two of more States. Would thèse new States benefit from the policies and the statutes that applied to the original State? Or would they have to renegotiate their entry to the Union in the manner of a candidate country? Morevoer, it is still possible for the territory of a Member State not to form part of the European Union, as is the case for Greenland, an integral part of Denmark. In any event, it would seem that the break-up of Member States, even if the new States were to adhere to the Union following a similar procédure to that of enlargement, presents more disadvantages than advantages, as much for the cohesion of Europe as for the future of the new States themselves.
    • Les dimensions politiques de l'OPEP - Robert Mabro p. 403-417 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      On sait depuis longtemps que le pétrole n'est pas une source d'énergie comme les autres ; à l'instar du nucléaire, elle est un fait politique et géopolitique mondial, dont les répercussions dépassent largement les seules dimensions économiques, financières, industrielles ou technologiques. Depuis sa création, en 1960, l'action de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP) s'inscrit dans cette perspective. Face aux gouvernements et aux compagnies pétrolières des pays consommateurs, l'OPEP a connu des périodes plus ou moins fastes. Négligeable jusqu'en 1973, son rôle n'a cessé de croître jusqu'à la baisse des cours, au milieu des années 1980, suivie d'une période de stabilité émaillée de remontées aussi spectaculaires qu'éphémères. Aujourd'hui, après le mini-choc de 1999, permis essentiellement par la « réconciliation » du Venezuela et des membres arabes de l'organisation, il n'est pas certain que l'OPEP puisse préserver sa cohésion dans le nouveau contexte de moindre croissance économique mondiale.
      The Political Dimensions of OPEC, by Robert Mabro Petroleum is a political commodity. Paradoxically, OPEC, which was established to deal with such a commodity, is held together by common economie interests relating to oil prices and revenues. Yet politics inevitably plays a rple. It can delay the reaching of agreements between member countries. On the sharing of the rent between governments of producing and importing countries, producers have turned out to be the weaker parties. The oil-exporters' dependence for political survival on oil revenues turns out to be a determinant of price movements. Today, even the rich OPEC countries feel financially vulnerable, and this common feeling is the new cernent which enhances their cohesion. However, OPEC will only be able to hold the line during the coming recession if the fall in world oil demand is small.
    • de l'énergie - Bob van der Zwaan p. 419-432 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Le XXIe siècle devra concilier l'augmentation de la consommation d'énergie, nécessaire au développement économique, et la lutte contre l'effet de serre accru et le réchauffement de la planète, largement dus aux émissions d'oxydes de carbone. Il est généralement estimé que la consommation d'énergie mondiale sera multipliée par 2 ou 3 au cours des cinquante prochaines années ; dans le même temps, il faudra trouver le moyen de limiter les émissions nocives, si l'on veut éviter quelles n'atteignent des niveaux dangereux pour notre biosphère. Ceci implique que les énergies non carbonées (hydroélectricité, vent, biomasse, énergie solaire et fission nucléaire) passent de 14 % de l'approvisionnement mondial énergétique, en 2000, à 60-70 %, en 2050. Un défi qui ne pourra être relevé sans un recours accru à l'énergie nucléaire, à condition que d'importants progrès soient faits pour limiter les trois risques majeurs qui lui sont associés : déchets, sécurité et prolifération.
      The Warming of the Planet: on the Need for a "De-carbonisation" of Energy, by Bob van der Zwaan Since our planet is subject to global warning, which could significantly alter living conditions on Earth, the aim of energy policies would be to stabilise greenhouse gas concentrations in the atmosphere at no more than double the pre-industrialisation value. With likely increase in global energy consumption by a factor of 2 to 3 in the first half of the 21st century, this implies that in 2050 carbon-free resources must contribute to total commercial energy supply by 60 to 70% compared to about 14% today. Emission abatement analysis shows that mankind has a decade or two to undertake the R&D necessary to evaluate the opportunities for expanding the use of present carbon-free energy alternatives. All options available for freeing energy use from carbon emissions should be subjected to thorough research. In the long run, carbon-free nuclear fission could become indispensable to allow for climate-beneficial energy production and economic growith and development. Research should therefore be intensified to further address the problems of radioactive waste, reactor safety and nuclear proliferation.
  • Hommage

    • Le système mondial de Susan Strange - Jonathan Story, Christophe Jaquet p. 433-447 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
      Susan Strange nous quittés le octobre 1998 âge de 75 ans Elle était un des meilleurs spécialistes mondiaux des relations internationales en particulier dans le domaine de économie politique. Diplômée de la London School of Economies LSE) elle travailla pour The Economist puis pour Thé Observer dont elle fut la plus jeune correspondante la Maison-Blanche avant de repré senter ce même journal aux Nations unies. De 1976 elle travailla sur les questions financières internationales Chatham House puis occupa la LSE la chaire de relations internationales En 1989 alors retraitée elle fut nommée Institut européen de Florence puis université de Warwick Susan Strange était une Anglaise iconoclaste Ne faites pas attention aux barons et aux grands pontes déclarait-elle en 1995 devant Association américaine études internationales dont elle fut présidente elle était le second non-Américain recevoir cet honneur Ayez le courage de dire ce que vous pensez et non ce que autres vous disent de penser1 Elle ne souffrait aucune complaisance son endroit Quelques jours avant sa mort un ami vint la trouver dans sa chambre et lui demanda comment elle se portait Je vais bien répondit-elle sauf que je suis en train de mourir Son approche de la théorie pourrait se résumer par cet aphorisme faut toujours en prendre aux économistes Susan Strange était aussi une véritable amie de la France
      Strange's World System, by Jonathan Story Susan Strange considered that traditional approaches to the study of international relations, realism and idealism, non longer addressed world conditions. Its practitioners had allowed an ever deeper gulf to develop between international politics and international économies, Her proposal was to place markets and firms at the center of her theory about the world System.
  • Passé-présent

    • Une invasion sans précédent - Jack London, J. London. The Tale..., éd. I. F. Clarke, Liverpool University Press, 1995, Bernard Cazes, Christophe Jaquet p. 449-463 accès libre
  • Lectures

  • Les auteurs - p. 489-492 accès libre
  • Abstracts - p. 493-497 accès libre