Contenu du sommaire : Le travail en quête de responsabilité

Figure du développement de la sociologie du travail en France, Jean-Daniel Reynaud fut l'un des quatre fondateurs, en 1959, de la revue Sociologie du travail — avec Michel Crozier, Alain Touraine et Jean-René Tréanton. La rédaction de la revue a souhaité lui rendre hommage suite à sa disparition le 27 janvier dernier. À notre demande, Denis Segrestin a préparé le texte qu'on lira ci-après, dans lequel il retrace en détail l'itinéraire scientifique de Jean-Daniel Reynaud. Denis Segrestin fut enseignant au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de 1971 à 1990 et l'un des collaborateurs de J.-D. Reynaud dans le Laboratoire de sociologie du travail et des relations professionnelles, créé par celui-ci en 1969. Il l'a relayé à la direction du Laboratoire de 1986 à 1989. Devenu, en 1990, professeur à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble, il y a créé et codirigé le Centre de recherche Innovation sociotechnique et organisations industrielles (CRISTO), rapidement agréé par le CNRS. De retour à Paris en 2003, il a été nommé professeur à Sciences Po et a rejoint le Centre de sociologie des organisations ; il y est aujourd'hui professeur émérite. Au fil de son texte, nos lecteurs pourront découvrir les conceptions de la recherche sociologique que Jean-Daniel Reynaud a mises en œuvre et défendues, ainsi que le rôle éminent qu'il a joué dans le développement de la discipline.

Les mutations du travail s'accompagnent aujourd'hui d'une extension du territoire des responsabilités tant en direction des travailleurs individuels que des collectifs, entreprises comprises. Il importe, pour comprendre la portée de ce double mouvement et de ses expressions, de clarifier les différentes acceptions de la notion de responsabilité. À cette fin, nous proposons une grille d'analyse qui, partant des principales composantes sémantiques de la responsabilité (rendre compte, prendre en charge et être en capacité de), différencie trois grands registres d'application : l'imputation, la responsabilité sans faute et la responsabilité conséquentialiste. Outillés de cette grille, nous analysons, en nous appuyant sur les contributions à ce dossier interdisciplinaire, les formes du redéploiement contemporain et l'entrelacs croissant des formes de la responsabilité au travail.

L'article tire les conséquences d'interventions en psychologie du travail reliant santé, responsabilité et droit du travail. L'analyse de leur activité par les travailleurs concernés est mise au service d'un travail d'organisation dont ils deviennent les protagonistes directs. L'activité empêchée, si préjudiciable pour la santé, est approchée ici comme une source d'énergie potentielle pour l'action dans l'organisation. Le sous-développement organisationnel de l'activité est alors regardé comme une amputation du pouvoir d'agir. L'autonomie n'est pas définie comme le contraire de la prescription mais comme un travail d'institutionnalisation des conflits de critères réglés autour de la qualité du travail. Le goût du travail bien fait et la confrontation des points de vue qu'il suppose sont considérés comme le ressort d'organisations « délibérées ». Cette approche devrait avoir des conséquences en matière de droit du travail. Elle suppose en effet que les travailleurs aient de nouveaux droits sur leur activité. La fonction expérimentée de référents-métiers élus dans les collectifs pour agir dans l'organisation du travail symbolise ces nouveaux droits possibles.

Un certain nombre d'innovations organisationnelles récentes proposent de rompre avec les modèles d'inspiration bureaucratique. Elles font le pari de formes de management basées sur l'autonomie et en appellent à la responsabilisation des acteurs du travail. Pourtant, la notion de responsabilité est d'un usage très difficile dans le contexte organisationnel. Les organisations sont en effet des lieux d'action collective et d'interdépendances multiples entre les participants qui font que l'imputabilité de l'action à un auteur est toujours extrêmement délicate. Ceci explique sans doute que la recherche en responsabilité génère souvent de multiples tensions chez des acteurs qui y voient la tentative de reporter sur eux seuls des responsabilités plus largement partagées. Est-ce à dire qu'il faille renoncer au vocabulaire de la responsabilité dans les organisations ? Ce papier montre que ce n'est qu'au travers d'un dialogue régulier autour des conditions de réalisation du travail réel que les acteurs se réapproprient leur activité et acceptent d'en être imputables. L'ouverture du dialogue est ainsi un préalable à la responsabilité.

Le développement de l'industrie 4.0, présentée comme la quatrième révolution industrielle portée par la globalisation des échanges, constitue très certainement un facteur de transformation du Droit et du travail aussi important qu'a pu l'être le développement d'une grande industrie soutenue par l'économie capitaliste. Si la reconnaissance d'une responsabilité juridique objective obéissant à des mécanismes d'imputation et de réparation particuliers a permis, par la socialisation du Droit, d'accompagner les transformations de la société du XIXe et du début du XXe siècles, l'expansion d'une globalisation pensée sous le versant de la libéralisation des échanges économiques a conduit les États à intégrer le risque économique dans leurs politiques publiques, marquant ainsi le passage des fonctions sociales aux finalités économiques du droit du travail.

Pour les économistes, ce sont les institutions, les règles de droit et les contrats qui doivent inciter, voire contraindre, les individus à se comporter de manière responsable. Ils étudient les marchés et leur fonctionnement dans le but de trouver les règles qui permettent de se prémunir des comportements opportunistes et déviants. Que l'on considère les apports des néo-classiques ou ceux, plus récents, de l'économie comportementale, la responsabilité au travail ne va pas sans contrôle. Celui-ci a pour but, dans le premier cas, de mesurer la performance du travailleur pour le rémunérer et, dans le second cas, de lutter contre le sabotage, généré par des motivations intrinsèques négatives. Pour assurer une production responsable, les entreprises doivent aussi vérifier l'origine et la qualité des autres intrants. La globalisation, couplée à la division mondiale du travail, pose un problème croissant de traçabilité et de confiance dans le marché. En attendant la mise en place d'hypothétiques normes environnementales et sociales internationales, la transparence sur l'ensemble du processus de production est le seul moyen de savoir à quoi les entreprises et leurs salariés contribuent. Ne pouvant faire ce travail de vérification eux-mêmes, ils s'en remettent aux institutions publiques et privées de certification.

La question de la responsabilité est liée en économie à l'émergence du mouvement de la Responsabilité sociale des entreprises (RSE). Ce mouvement correspond à un basculement profond de la régulation du capitalisme depuis une logique macroscopique portée par les États-nations, jusqu'à une logique de régulation conjointe fondée sur la responsabilisation des acteurs. Parmi les nombreuses questions que ce basculement soulève, l'article insiste sur les prérequis institutionnels au déploiement d'une véritable RSE, au rôle de la théorie socio-économique pour les mettre en lumière, et à l'action politique que cette « construction institutionnelle » des parties prenantes requiert.

Cet article interroge les processus de construction de différentes formes d'irresponsabilité des employeurs dans le secteur de la santé au travail. Cette recherche sur les formes d'imputation de responsabilités et d'irresponsabilités s'inscrit dans une perspective de construction des problèmes publics. Le texte montre tout d'abord la difficulté d'établir scientifiquement et socialement les liens entre des situations de travail et des pathologies, cette causalité constituant la première étape d'une imputation de responsabilité. Il insiste ensuite sur la dimension législative et réglementaire de la construction de cette irresponsabilité pour souligner ensuite comment, y compris dans le domaine pénal, la responsabilité des employeurs est difficile à établir. Il se conclut sur les difficultés et les contradictions auxquelles doit se confronter la sociologie face à ces enjeux.

La démarche épidémiologique concourt à construire des preuves scientifiques de relations de cause à effet en matière de santé des populations. Appliquée aux activités productives, elle a contribué aux avancées en matière de régulation des risques professionnels, parfois au-delà des murs de l'usine. Toutefois, les dernières décennies sont marquées par des difficultés à produire de nouvelles connaissances, non seulement sur les risques émergents, mais aussi sur les risques qui se cumulent au cours de la vie professionnelle et au-delà. À ce titre, le travail peut être analysé comme un terrain particulier d'expression des conflits de normes qui traversent la discipline et qui, précisément, compliquent l'émergence d'un discours scientifique sur les responsabilités au/du travail. Au cœur de ces tensions, les débats autour de l'inférence causale occupent une place centrale, aussi bien par leurs implications en termes de prévention que de réparation. Les modèles de multi-causalité qui renvoient à des régimes de responsabilités partagées tendent finalement à accorder un poids prépondérant aux facteurs dits comportementaux, y compris dans l'analyse des différentiels de santé et de mortalité entre groupes socio-professionnels. Face à une certaine forme de cécité vis-à-vis des travailleurs cumulant les désavantages, certains chercheurs appellent à une prise en compte du travail dans ses différentes dimensions comme déterminant à part entière des inégalités sociales de santé.