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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Clonage: les effets réels d'une technique virtuelleavec mots-clésMarc-Olivier PadisEspritNo 2, février 2003
Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002avec mots-clésSautel O.Recueil Dallozn°32/7085,19 septembre 2002
Cet accouchement venu d'URSSavec mots-clésMorel M.F.L'Histoireno 268, septembre 2002
"Perruche" et autres. La Cour de cassation entre mystère et mystificationavec mots-clésSériaux A.Recueil Dallozn°25/7078,27 juin 2002
"Etre ou ne pas être..." à propos de la modification de l'article 725 du code civil par la loi n°2001-1135 du 3 décembre 2001avec mots-clésBaudin-Maurin M.P.Recueil Dallozn°22/7075,6 juin 2002
La jurisprudence Perruche n'est plusavec mots-clésTruchet D.Actualité Juridique Droit Administratifno 4/2002, 20 avril 2002
Responsabilité civileavec mots-clésDelebecque P., Jourdain P., Mazeaud D.Recueil Dallozn°16/7069,18 avril 2002
La loi anti-Perrucheavec mots-clésChoux A.Recueil Dallozn°15/7068,11 avril 2002
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. 1. La solidarité envers les personnes handicapéesavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°15/7068,11 avril 2002
La population de la France en 2001avec mots-clésGilles Pisonaccès librePopulation et Sociétésno 378, avril 2002
Loi anti-Perruche : une loi démagogiqueavec mots-clésJourdain P.Recueil Dallozn°11/7064,14 mars 2002
Les pères existent, le législateur les a rencontréavec mots-clésMarty F.La Lettre du Cadre Territorialno 227, 15 février 2002
Jurisprudence Perruche : une proposition de loi ambiguëavec mots-clésSériaux A.Recueil Dallozn°7/7060,14 février 2002
Responsabilité de la puissance publiqueavec mots-clésBon P., De Béchillon D.Recueil Dallozn°5/7058,31 janvier 2002
Chers enfants... Analyse de l'économie des juniorsavec mots-clésSchmitt M.C.Problèmes économiquesno 2744, 16 janvier 2002
Controverse - La Cour de cassation et le handicapavec mots-clésMarc-Olivier Padis et Thierry PechEspritNo 1, janvier 2002
Retour sur la jurisprudence Perrucheavec mots-clésPech T.EspritNo 1, janvier 2002
La maternité en questions : état d'alerteavec mots-clésGranet F.Recueil Dallozn°39/7048,8 novembre 2001
Un arrêt de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation sans fondement juridique ?avec mots-clésKayser P.Recueil Dallozn°24/7033,21 juin 2001
L'arrêt Perruche, un scandale qui n'a pas eu lieuavec mots-clésSalas D.Recueil Dallozn°20,hors série,24 mai 2001
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"