Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (compétence)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 161 à 180 (total de 633)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Requalifier l'emploi pour réorganiser le travailavec mots-clésOiry E., D'Iribarne A.Problèmes économiquesno 2717, 13 juin 2001
Chronique de jurisprudence communautaire 2000avec mots-clésHélène GaudinRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger117 / 2001, 4, juillet-août
Conseil constitutionnel francais et Tribunal constitutionnel espagnol: analyse comparative de deux conceptions du constitutionnalismeavec mots-clésCatherine-Améllie ChassinRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger117 / 2001, 4, juillet-août
Transfert de compétences et conventions dans le droit de l'intercommunalitéavec mots-clésDegoffe M., Dreyfus J.D.Actualité Juridique Droit Administratifno 10/2001, 20 octobre 2001
Les relations financières entre les communes et leurs établissements publics de coopération intercommunaleavec mots-clésLandbeck D.Actualité Juridique Droit Administratifno 10/2001, 20 octobre 2001
Les biens des établissements publics de coopération intercommunaleavec mots-clésVidelin J.C.Actualité Juridique Droit Administratifno 10/2001, 20 octobre 2001
La bataille de San Romano: Réflexions sur les évolutions récentes du droit administratifavec mots-clésAuby J.B.Actualité Juridique Droit Administratifno 11/2001, 20 novembre 2001
Répartition des compétences entre le juge administratif et le juge financier: A propos de la reconnaissance de l'utilité publique des dépensesavec mots-clésChanlair P.P.Actualité Juridique Droit Administratifno 11/2001, 20 novembre 2001
La Cour de cassation, le Conseil constitutionnel et la responsabilité pénale du président de la Républiqueavec mots-clésFavoreu L.Recueil Dallozn°42/7051,29 novembre 2001
Les réactions des salariés à la « logique compétence » : vers un renouveau de l'échange salarial ?avec résuméavec mots-clésNathalie Richebéaccès libreRevue Française de Sociologie2002, 43-1
Les femmes dans l'armée russeavec mots-clésSieca-Kozlowski E.Le Courrier des Pays de l'Estno 1022, février 2002
La loi du 22 janvier 2002 relative à la Corseavec mots-clésFerrari P.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/2002, 20 février 2002
Le Conseil constitutionnel et le statut de la Corseavec mots-clésSchoettl J.E.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/2002, 20 février 2002
La loi du 11 juillet 2001, un nouveau départ pour Mayotte dans la Républiqueavec mots-clésThiellay J.P.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/2002, 20 février 2002
Regard sur le Tribunal des conflitsavec mots-clésWaquet P.Recueil Dallozn°9/7062,28 février 2002
Le statut pénal du président de la République (I). Compétence illégitime et incompétence légaleavec mots-clésQuiviger P.Y.Commentaireno 97, printemps 2002
De la loi Chevènement à la loi de démocratie de proximitéavec mots-clésJegouzo Y.Actualité Juridique Droit Administratifno 4/2002, 20 avril 2002
La réforme de l'intercommunalité : quelles perspectives pour les agglomérations urbaines ?avec mots-clésMarcou G.Actualité Juridique Droit Administratifno 4/2002, 20 avril 2002
Droit international privéavec mots-clésAudit B.Recueil Dallozn°17/7070,25 avril 2002
La loi sur la démocratie de proximité, un renouveau du droit de l'environnement ?avec mots-clésRaphaël RomiRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger118 / 2002, 3, mai-juin
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"