Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (jurisprudence)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 201 à 220 (total de 2827)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Le droit d'usage et d'habitation: diminutif ou substitutif du droit d'usufruit?avec mots-clésPonton-Grillet D.Recueil Dallozn°30,10 septembre 1992
La saisine pour avis de la cour de cassationavec mots-clésZenati F.Recueil Dallozn°32,24 septembre 1992
Cour de cassation: rupture de contrat de travailavec mots-clésDefossez M.Recueil Dallozn°32,24 septembre 1992
La sous traitance "just in time" dans le droit de la République Fédérale d'Allemagneavec mots-clésHakenberg-Schuberl W.Recueil Dallozn°33,1er octobre 1992
Plaidoyer en faveur des associationsavec mots-clésMalaurie M.Recueil Dallozn°35,15 octobre 1992
L'objet du contrat de travailavec résuméavec mots-clésRevet T.Droit socialno 11, novembre 1992
Qualification des actes unilatéraux des organismes privés chargé d'une mission de service publicavec résuméavec mots-clésRedor M.J., Fatome E.La Revue administrativeno 270, novembre-décembre 1992
De nouvelles instances de régulation: une catégorie juridique nouvelleavec résuméavec mots-clésGentot M.Problèmes politiques et sociauxno 691, 13 novembre 1992
Le contrôle de la chambre sociale de la cour de cassation sur la clause réelle et sérieuse du licenciementavec résuméavec mots-clésWaquet P.Droit socialno 12, décembre 1992
De la poursuite à la contribution: quelques arcanes de la causalitéavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°42,3 décembre 1992
Chronique de jurisprudence constitutionnelle 1991-92avec résuméavec mots-clésRousseau D.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 1, janvier-février 1993
Notes de jurisprudenceavec résuméavec mots-clésRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 1, janvier-février 1993
Le président du conseil constitutionnelavec résuméavec mots-clésEtien R.La Revue administrativeno 271, janvier-février 1993
La jurisprudence récente en matière de permis de construireavec résuméavec mots-clésThouroude J.J.La Revue administrativeno 271, janvier-février 1993
Jurisprudence financière: l'affaire de l'association "Nice-Communication"avec résuméavec mots-clésFabre F.J.La Revue administrativeno 271, janvier-février 1993
L'équilibre renaissant de la venteavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°1,7 janvier 1993
Quelle réforme du Code Pénal Fédéral ?avec résuméavec mots-clésProblèmes politiques et sociauxno 695, 8 janvier 1993
L'entreprise et la démocratieavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°2,14 janvier 1993
Pour le droit processuelavec mots-clésBaranès W., Frison-Roche M.A., Robert J.H.Recueil Dallozn°2,14 janvier 1993
Recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieuxavec résuméavec mots-clésDoumbé-Billé S.Actualité Juridique Droit Administratifno 1, janvier 1993
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"