Contenu du sommaire
| Revue |
Revue juridique de l’environnement  |
|---|---|
| Numéro | vol. 16, no 4, 1991 |
| Texte intégral en ligne | Accessible sur l'internet |
Articles
- Les conventions régionales sur la conservation de la nature et des ressources naturelles en Afrique et leur mise en œuvre - Maurice Kamto p. 26 pages
- Sur quelques aspects scientifiques relatifs à la protection des écosystèmes, des espèces et de la diversité biologique - Jean-Marie Betsch p. 9 pages
- En matière de défense de l'environnement : la qualité pour agir des associations et le recours pour excès de pouvoir - Jean-Didier Raymond p. 11 pages
- La source du Lizon (ou les limites historiques du droit de l'environnement en France) - Bernard Barraqué p. 7 pages
- Les conventions régionales sur la conservation de la nature et des ressources naturelles en Afrique et leur mise en œuvre - Maurice Kamto p. 26 pages
Chronique
- Droit communautaire de l'environnement - Ludwig Krämer, Pascale Kromarek p. 28 pages
- Droit communautaire de l'environnement - Ludwig Krämer, Pascale Kromarek p. 28 pages
Jurisprudence
Chasse
Chasse, loi Verdeille et libertés publiques
Déclaration d'utilité publique
Energie nucléaire
- Centrale de Creys-Malville. Modification du décret d'autorisation de création. - Jean-Philippe Colson p. 13 pages
- Centrale de Creys-Malville. Modification du décret d'autorisation de création. - Jean-Philippe Colson p. 13 pages
Eaux - Énergie hydraulique
Littoral
Mines - Notice d'impact
Protection de la nature
Urbanisme
- Révision des P. O.S. /Révision du P. O.S. de Caluire-et-Cuire. Recevabilité. Intérêt à agir. /Contenu du rapport de présentation. Analyse de la situation existante non actualisée. Absence de justification de la comptabilité avec le schéma directeur. Absence d'indication des superficies des espaces boisés classés et de leur évolution. Tribunal administratif de Lyon, 26 juin 1991 M. Tête et Association « Genay à tous » - p. 2 pages
- Police municipale. /Autorisation d'affouillement accordée par le maire. /Autorisation ne mettant pas obstacle à l'exercice des pouvoirs de police générale du maire. Arrêté d'interruption de travaux non justifié par la sécurité publique. Excès de pouvoir. Conseil d'État, 17 mai 1991 Société civile immobilière Boumois (Req. n° 81-794) - p. 2 pages
- Révision des P. O.S. /Révision du P. O.S. de Caluire-et-Cuire. Recevabilité. Intérêt à agir. /Contenu du rapport de présentation. Analyse de la situation existante non actualisée. Absence de justification de la comptabilité avec le schéma directeur. Absence d'indication des superficies des espaces boisés classés et de leur évolution. Tribunal administratif de Lyon, 26 juin 1991 M. Tête et Association « Genay à tous » - p. 2 pages
Revue des revues
- Revues parues pendant l'année 1990 - p. 30 pages
- Revues parues pendant l'année 1990 - p. 30 pages
Bibliographie
- Cyrille De Klemm, « Wild Plant Conservation and the Law », 1990 - C. L. p. 1 page
- Paulo Affonso Leme Machado, « Direito Ambiental Brasileiro », 1991 - C. L. p. 2 pages
- Eugeny M. Chossudovsky, « East-West » Diplomacy for Environment the United Nations : The High-level Meeting within the Framework of the ECE the Protection of the Environment », 1990 - p. 1 page
- Jehan De Malafosse, Anne Guchan, Serge Soumastre,« La codification de l'impossible : du Code rural au Code de l'environnement (faune, flore, chasse et pêche) » (coll. « Dossiers et documents de la Revue française de droit administratif ») - p. 1 page
- Centre international de droit comparé de l'environnement. Université de Limoges, Déclaration de Limoges. Recommandations de la réunion mondiale des associations de droit de l'environnement. - p. 1 page
- Cyrille De Klemm, « Wild Plant Conservation and the Law », 1990 - C. L. p. 1 page
