Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (sources du droit)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 441 à 460 (total de 675)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les techniques interprétatives non juridictionnelles de la norme internationaleavec mots-clésRolf Einar FifeRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
L'interprétation évolutive de la norme internationaleavec mots-clésGiovanni DistefanoRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Les techniques interprétatives de la Cour internationale de Justiceavec mots-clésrapporteur : Mathias Forteau , discutant Gilbert GuillaumeRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Les techniques interprétatives des tribunaux pénaux internationauxavec mots-clésrapporteur : Muriel Ubeda - Saillard ; discutant : Flavia LattanziRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Les techniques interprétatives du CIRDIavec mots-clésrapporteur : Franck Latty ; discutant Loretta MalintoppiRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Les techniques interprétatives du juge de l'Union Européenneavec mots-clésrapporteur : Jean - Marc Thouvenin ; discutant : Michel RomnicianuRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Les techniques interprétatives des organes de protection des droits de l'hommeavec mots-clésrapporteur : Sébastien Touzé ; discutant : Françoise TulkensRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Conclusion généraleavec mots-clésPhilippe WeckelRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 2
Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiquesavec mots-clésSébastien BernardRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 3 , mai-juin
Paradoxes sur les communes dans les collectivités d ' outre-mer et en Nouvelle - Calédonieavec mots-clésJean - Paul PastorelRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 3 , mai-juin
Le conseil économique, social et environnemental après la loi organique du 28 juin 2010 : une assemblée constitutionnelle mal identifiéeavec mots-clésLine TouzeauRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 3 , mai-juin
la souveraineté du parlement britannique après la dévolution écossaise : réflexion autour d'une aporieavec mots-clésSébastien BrameretRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 3 , mai-juin
Le comité européen des droits sociaux, un laboratoire d'idées sociales méconnuavec mots-clésJean - Pierre Marguénaud et Jean moulyRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 3 , mai-juin
"La société publique locale, un nouvel outils de gestion des services publics locaux". Colloque du 3 mars 2011 organisé par le Master 2 juriste - conseil des collectivités territorialesavec mots-clésRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 3 , mai-juin
Le Parlement et la QPCavec résuméavec mots-clésGuy Carcassonneaccès librePouvoirsno 137, 2011/2
L'influence renouvelée de la Cour européenne des droits de l'homme dans le domaine des mesures provisoires de l'office du juge administratif françaisavec mots-clésCaroline Boyer - CapelleRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 2, mars - avril
Remarque sur la notion de mesure d'administration de la justiceavec mots-clésCédric GroulierRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 2, mars - avril
L ' exigence de clarté et de sincérité du débat parlementaire. Etude sur un concept régulateur de la procédure législative sous la Ve Républiqueavec mots-clésBrunessen BertrandRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 2, mars - avril
Entretien avec Vassilios Skouris, la C.J.C.E. au lendemain du traité de Lisbonneavec mots-clésentretien dirigé par M. OberdorffRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 1, janvier-février
René Cassin, Vice-président du Conseil d'Étatavec mots-clésCatherine Teitgen-CollyRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger127 / 2011, 1, janvier-février
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"