Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (commune)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 401 à 420 (total de 667)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Vache folle: les communes ne doivent pas payer!avec résuméavec mots-clésLacroix V.La Lettre du Cadre Territorialno 125, décembre 1996
Mexique: revendication d'une autonomie localeavec résuméavec mots-clésLagié G.Territoiresno 373, décembre 1996
Comment évaluer la "population agglomérée"?avec résuméavec mots-clésDroit administratifno 2, février 1997
Lorsque élection rime avec location ou les affres de l'agriculteur éluavec mots-clésCrevel S.Recueil Dallozn°9,27 février 1997
Le sort des contrats après annulation d'un acte détachable: nouvelles difficultés (les suites de l'affaire Lopez)avec résuméavec mots-clésPouyaud D.,Schwartz R.Revue française de droit administratifno 2, mars-avril 1997
L'intercommunalité à la croisée des chemins: Quels modes de coopération pour quels objectifs?avec résuméavec mots-clésMaziau N.La Revue administrativeno 296, mars-avril 1997
Le sinistre responsabilité civileavec résuméavec mots-clésTourrain C.,Durpoix M.La Lettre du Cadre Territorialno 129, avril 1997
Principe de subsidiaritéavec résuméavec mots-clésBlanc E.Territoiresno 377, avril 1997
Loup, y es-tu?avec mots-clésRomi R.Recueil Dallozn°16,17 avril 1997
Changement de nom d'une commune et absence de consultation régulière du Conseil d'Etatavec résuméavec mots-clésStahl J.H.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1997, 20 juin 1997
L'information des conseillers municipauxavec résuméavec mots-clésPécresse V.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1997, 20 juin 1997
Subventions d'un département aux commmunesavec résuméavec mots-clésRey J.L.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1997, 20 juin 1997
Service public et comptabilité publiqueavec résuméavec mots-clésDelion A.Actualité Juridique Droit Administratifno spécial, 20 juin 1997
Les limites de l'intérêt local. A propos de la restauration de Colombey-les-Deux-Eglisesavec résuméavec mots-clésTouvet L.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1997
L'apparition des communes dans le nouveau statut de la Polynésie françaiseavec résuméavec mots-clésFaberon J.Y.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1997
Société d'économie mixte localeavec résuméavec mots-clésChouvel F.Actualité Juridique Droit Administratifno 9/1997, 20 septembre 1997
Drôle d'accueilavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 381, octobre 1997
Vers un réseau des villes gestionnaires d'une aire d'accueilavec résuméavec mots-clésHuyghe J.M.Territoiresno 381, octobre 1997
Concurrence fiscale et intercommunalitéavec résuméavec mots-clésThierry Madièsaccès libreRevue de l'OFCE (Observations et diagnostics économiques)no 63, 1997
Etrange organisation que la nôtreavec résuméavec mots-clésJoyeux P.Territoiresno 383, décembre 1997
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"