Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (impôt)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 141 à 160 (total de 610)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'exercice en groupe et la fiscalité des professions libéralesavec résuméavec mots-clésLe Berre J.M.Revue française de finances publiquesno 37, janvier-mars 1992
Contrôle fiscal et secret professionnel chez les professionnels de santé libéraux: l'exemple des chirurgiens dentistesavec résuméavec mots-clésLuppi P.Revue française de finances publiquesno 37, janvier-mars 1992
"Les associations agrées, un avenir menacé?"avec résuméavec mots-clésChevalier J.P.Revue française de finances publiquesno 37, janvier-mars 1992
Le décalage d'un mois pour la déduction de la TVA: une situation explosiveavec résuméavec mots-clésLaure M.Revue française de finances publiquesno 37, janvier-mars 1992
Une solution aux problèmes de recouvrement: la vente des certificats d'impôts non payésavec résuméavec mots-clésPupier A.Revue française de finances publiquesno 37, janvier-mars 1992
Défense et illustration des "quatre vieilles"avec résuméavec mots-clésBlanc J.Revue française de finances publiquesno 38, avril-juin 1992
Le controle des appels à la générosité publiqueavec mots-clésLaurin Y.Recueil Dallozn°15,9 avril 1992
Quelles perspectives pour l'agriculture française après la réforme de la PAC ?avec résuméavec mots-clésMarie-Annick Mathieu, José Ramanantsoaaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 254-255,Mai-Juin 1992.
Dysfonctionnements et incertitudes: la fiscalité locale en questionavec résuméavec mots-clésGilbert G., Guengant A.Cahiers françaisno 256, mai-juin 1992
La redevance télévision: impot, redevance, taxe parafiscale ou prix?avec résuméavec mots-clésCamby J.P.Actualité Juridique Droit Administratifno 7-8, juillet-aout 1992
Les prélèvements obligatoiresavec résuméavec mots-clésClerc D.Alternatives Economiquesno 100, septembre-octobre 1992
TVA: produit apparent et produit réelavec résuméavec mots-clésNizet J.Y.Revue française de finances publiquesno 40, octobre-décembre 1992
Le juge de l'impôt et les garanties du contribuableavec résuméavec mots-clésBruron J.Revue française de finances publiquesno 40, octobre-décembre 1992
A propos des vices de procédure en droit fiscalavec résuméavec mots-clésTournié G.Revue française de finances publiquesno 40, octobre-décembre 1992
La convention fiscale algéro-françaiseavec résuméavec mots-clésGourion P.A.Revue française de finances publiquesno 40, octobre-décembre 1992
L'assiette de la rémunération proportionnelle due par l'éditeuravec mots-clésLucas A.Recueil Dallozn°35,15 octobre 1992
Les finances de la communauté européenne. Fédéralisme ou subsidiarité?avec résuméavec mots-clésPrate A.Commentaireno 60, hiver 1992-1993
A propos de la juridiction du droit fiscal. Quelques éléments d'analyseavec résuméavec mots-clésEsclassan M.C.Revue française de finances publiquesno 41, janvier-mars 1993
Le processus de la dédramatisation des impôtsavec résuméavec mots-clésDubergé J.Revue française de finances publiquesno 41, janvier-mars 1993
Adapter la France au XXIe siècleavec résuméavec mots-clésSudreau P.Revue française de finances publiquesno 41, janvier-mars 1993
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"