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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Europe: mode d'emploiavec résuméavec mots-clésOrsatelli P.La Lettre du Cadre Territorialno 122, septembre 1996
Parlement: les Offices d'évaluation de la législation et des politiques publiquesavec résuméavec mots-clésBigaut C.Regards sur l'Actualiténo 224, septembre-octobre 1996
Dissonances euro-américainesavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 246, septembre 1996
Le contrôle de la correspondance et des télécommunications a 25 ans. la commission G10 du bundestagavec résuméavec mots-clésArndt C.La Revue administrativeno 293, septembre-octobre 1996
Chine : un État de lois sans État de droitavec résuméavec mots-clésJean-Pierre Cabestanaccès libreRevue Tiers-Monde1996, tome 37 n°147
Les services publics s'ouvrent à la concurrenceavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 245, juillet-aout 1996
Le conseil constitutionnel est-il herculéen? (suite)avec résuméavec mots-clésDyens S.,Sales E.La Revue administrativeno 292, juillet-aout 1996
L'expérience québécoise de réforme administrative: développements récentsavec mots-clésBellavance M.Revue française d'administration publiqueno 79, 1996/3
Droit international privéavec mots-clésAudit B.Recueil Dallozn°19,9 mai 1996
Aperçu rapide sur la circulation du 29 février 1996 relative aux "mouvements à caractère sectaire"avec résuméavec mots-clésGaray A.La Semaine juridiqueno 15, 10 avril 1996
L'autorité en droitavec résuméavec mots-clésBaranès W.,Frison-Roche M.A.Autrement - collection Mutationsno 163, avril 1996
Plus de 40 lois organisées en 858 articles: le Code de l'environnementavec résuméavec mots-clésLepage C.La Semaine juridiqueno 10-11, 6 mars 1996
Dossier spécial Internetavec résuméavec mots-clésGazette du palaisno 2, mars-avril 1996
Le marché de l'immobilier en Russieavec résuméavec mots-clésKahn M.Le Courrier des Pays de l'Estno 406, janvier, février 1996
Immigration : il faut changer de politiqueavec résuméavec mots-clésAlternatives Economiquesno 132, décembre 1995
L'obligation d'informer de l'objet des enquetes de l'article 47 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 et le Pacte de New Yorkavec mots-clésLucas De Leyssac C.Recueil Dallozn°42,30 novembre 1995
L'avaliste du souscripteur de billets à ordre peut opposer au bénéficiaire, une URSSAF, l'extinction de créance pour défaut de déclaration dans le redressement judiciaire du souscripteuravec mots-clésCrionnet M.Recueil Dallozno 41, 19 novembre 1998
L'appel du repreneur en plan de continuationavec mots-clésBolard G.Recueil Dallozn°39,9 novembre 1995
La défense à exécution provisoire de l'astreinte liquidéeavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°35,12 octobre 1995
Le délai de deux ans fixé à l'article 4 de la loi du 20 mars 1956 peut ne pas précéder immédiatement la signature du contratavec mots-clésCoutant M.F.Recueil Dallozn°33-34,28 septembre,5 octobre 1995
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"