Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (responsabilité)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 761 à 780 (total de 982)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Responsabilité des services fiscauxavec résuméavec mots-clésGirardot T.X.,Raynaud F.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/1998, 20 février 1998
Le mal des fleursavec mots-clésThouroude J.J.Recueil Dallozn°7,19 février 1998
La prévention des risques industrielsavec résuméavec mots-clésMeilhaud J.Problèmes économiquesno 2551, 14 janvier 1998
L'indemnisation des victimes de la catastrophe de Grand-Bornand: évolutions et continuité en droit de la responsabilité administrativeavec mots-clésSchaegis C.Recueil Dallozno 1, 18 janvier 1990
L'affaire Loizidou devant la Cour européenne des droits de l'hommeavec résuméavec mots-clésCohen-Jonathan G.Revue Générale de Droit International Publicno 1, 1998
La "conduite d'opération" comme contrat de louage d'ouvrage ordinaire entre deux personnes publiquesavec résuméavec mots-clésModerne F.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1998
La responsabilité des services fiscaux: faute lourde ou faute simple?avec résuméavec mots-clésGoulard G.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1998
La "guerre de la fraise": l'impuissance publique sous la toise du droit communautaireavec résuméavec mots-clésDubouis L.Revue française de droit administratifno 1, janvier-février 1998
La commission vérité et réconciliation en Afrique du Sudavec résuméavec mots-clésAsh T.G.Espritno 12, décembre 1997
La juridiction de l'exécution et la responsabilité de l'huissier: compétence et conditions de mise en oeuvreavec mots-clésBrunel P.Recueil Dallozn°42,27 novembre 1997
Les atteintes à l'honneur ou à la réputation dans le contentieux de la responsabilité administrativeavec résuméavec mots-clésMallol F.Actualité Juridique Droit Administratifno 11/1997, 20 novembre 1997
La responsabilité de l'Etat prestataire de services d'un établissement public localavec résuméavec mots-clésRolin F.Actualité Juridique Droit Administratifno 11/1997, 20 novembre 1997
Entre "bêtises" et précautionavec résuméavec mots-clésRèmond-Gouilloud M.Espritno 11, novembre 1997
La précaution, un nouveau standard de jugementavec résuméavec mots-clésLascoumes P.Espritno 11, novembre 1997
La repentance des évêques françaisavec résuméavec mots-clésEslin J.C.Espritno 11, novembre 1997
La catastrophe et le risque naturels: essai de définition juridiqueavec résuméavec mots-clésSégur P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 6, novembre-décembre 1997
La responsabilité de l'Etat envers les auxiliaires de justiceavec résuméavec mots-clésBon P.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1997
Une crise de la responsabilitéavec résuméavec mots-clésBeaud M.Economie et humanismeno 342, octobre 1997
Vers une société à responsabilité illimitée?avec résuméavec mots-clésPierre DucassetAprès demainno 398, octobre, novembre 1997
Industrie du tabac : grillée au Nord, elle veut embraser le Sudavec résuméavec mots-clésCozette M.Alternatives Economiquesno 151, septembre 1997
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"