Contenu du sommaire : Esclavage et travail forcé

Revue Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux Mir@bel
Numéro 2012
Titre du numéro Esclavage et travail forcé
Texte intégral en ligne Accessible sur l'internet
  • Éditorial - Jean-Manuel Larralde p. 7-8 accès libre
  • Esclavage et travail forcé

    • Penser et définir l'esclavage - Marie-Xavière Catto p. 11-17 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • L'esclave en droit romain ou l'impossible réification de l'homme - Jean-Jacques Aubert p. 19-25 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • The International Legal Regime of Slavery and Human Exploitation and its Obfuscation by the Term of Art: “Slavery-like Practice” - Jean Allain p. 27-42 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • L'esclavage, la servitude et le travail forcé ou obligatoire au regard de la Convention européenne des Droits de l'homme - Hélène Clément p. 43-48 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • Traite des êtres humains et traite des migrants - Johanne Vernier p. 49-57 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • La notion de sanction dans la pratique du Bureau international du travail : à propos de la violation par le Myanmar de la Convention nº 29 sur le travail forcé - Mamoud Zani p. 59-66 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
  • L'écriture de la loi

    • Le Conseil d'État, colégislateur ? La possibilité de saisir le Conseil d'État d'une proposition de loi - Séverine Leroyer p. 69-79 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • Le temps du débat législatif - Sylvia Calmes-Brunet p. 81-96 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • Un nouveau rôle pour l'opposition dans la procédure législative ? - Renaud Muller p. 97-105 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • La réforme de 2008, une réelle revalorisation du rôle du Parlement ? - Jean-Manuel Larralde p. 107-117 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
  • Variétés

    • La liberté individuelle des étrangers après la loi du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité - Gilles Armand p. 121-126 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
    • Clinique juridique des droits fondamentaux – CRDFED - Samuel Etoa, Grégory Godiveau, Juliette Lecame, Sébastien Platon, Marie-Joëlle Redor-Fichot p. 127-136 accès libre avec résumé avec résumé en anglais
  • Chronique

    • Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2011 - Amandine Cayol, Juliette Lecame, Ellen Lemesle, Ahmed Ouedraogo, Antoine Siffert p. 139-155 accès libre avec résumé avec résumé en anglais