Contenu du sommaire : Droit et affaires aux Etats-Unis.
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Revue française d'études américaines ![]() |
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Numéro | no 35, février 1988 |
Titre du numéro | Droit et affaires aux Etats-Unis. |
Texte intégral en ligne | Accessible sur l'internet |
- Regards sur l'environnement juridique aux Etats-Unis - Anne Deysine p. 14 pages This is to serve both as an introduction to the various themes dealt with in this issue and a development of points that can help a better understanding of what follows. The article first emphasizes the problem of access to Justice and the obstacles to equality primarily in financial and psychological terms. Then a few major characteristics of American law, such as the complexity of the Court system (both federal and state) and that of juris dictional rules and rules of procedure (FRCP) as illustrated in the dispute between Pennzoil and Texaco. Finally the role of the popular jury — in the award of damages — and the existence of contigency fees can help explain the dangers of product liability and the crisis of the insurance market in the United States.
- Droit et état en Amérique - Laurent Cohen-Tanugi p. 5 pages Souvent incriminés, l'importance du droit et des juristes aux Etats-Unis n'est pas fortuite : elle est au cœur d'une conception libérale de la démocratie et des rapports entre le civil et le politique. Dans un très grand nombre de domaines concrets, ainsi que sur un plan idéologique général, le droit et les juristes assument le rôle dévolu en France à l'Etat. La Constitution américaine organise les régulations juridiques qui régissent le fonctionnement des pouvoirs publics, de la société civile et de l'interface civil/politique. Elle garantit le pluralisme des sources du droit et leur autonomie par rapport à quelque pouvoir public que ce soit. Il en résulte un système socio-politique que l'on peut qualifier métaphoriquement de « société contractuelle ».Often criticized, the significance of law and lawyers in America is not fortuitous : it is at the heart of a liberal conception of democracy and of the relation ship beyween the civil and political spheres. In a very large number of concrete areas, as well as at a general ideological I vel, law and lawyers play the role that is in France reserved to the State. The U.S. Constitution organizes the legal regulations that govern the operation of public powers, civil society and the interface between the two. It guarantees pluralistic sources of law and their autonomy vis-a-vis any public power whatsoever. The result is a social and political system that may be characterized metaphorically as a « contractual society ».
- Le rôle et l'influence de la Cour Suprême dans la vie économique des Etats-Unis au XXe siècle - André Mathiot p. 10 pages Cette brève étude tend à montrer l'évolution de la politique économique des Etats-Unis, depuis le temps du laissez-faire et de l'équilibre budgétaire, où les Présidents et le Congrès ne voyaient pas encore que l'augmentation des dépenses peut être le moyen positif d'encourager la croissance. Pour que cette évolution puisse avoir lieu, la Cour suprême, avec des hésitations, a tout de même joué un grand rôle, notamment par son interprétation de la commerce clause, dans le passage de l'abstention des pouvoirs publics à un interventionnisme positif.This short study has been put together in order to show the differences in the American economic policies between the XIXe and XXth centuries, more especially since the New Deal period. In such an evolution, the Supreme Court played an important role, through a new interpretation of the commerce clause. This was done progressively, and sometimes without seeing really where the President and Congress should go, and which method should be used. But the true difference between the old onception and that which resulted from the Roosevelt and Truman administration seems to be the death of the old distrust towards interventionism.
- Etat et droit aux Etats-Unis - Marie-France Toinet p. 12 pages II y a de l'Etat aux Etats-Unis, puissant et fort, depuis que les Américains se sont dotés d'une deuxième Constitution en 1787. Le judiciaire, à tous les niveaux, en fait partie, au même titre que les autres pouvoirs. Les pouvoirs ne sont pas indépendants mais séparés et se contrôlent réciproquement : ils sont tous producteurs de droit, par la fabrication et l'interprétation de la loi. Les citoyens, qui n'ont pas toujours les moyens de se faire entendre du juge, ont été longtemps largement privés de leurs droits et l'équilibre est encore loin d'être réalisé entre la société civile et l'Etat qui demeure dominant.There has been a « state » in the United States, powerful and strong, since Americans built a second constitution in 1787. The judiciary, at all levels, is part and parcel of the state, as much as the other branches of government. Those branches of government are not independent but separate, with mutual checks : they all produce « law », through its making and its interpretation. Citizens, often hard-put to he beard by judges, were long deprived of their rights and a balance has still not been achieved between civil society and a dominant state.
- Le juge américain et l'homme d'affaires - André Tunc p. 5 pages Le droit des Etats-Unis admet la règle dite « du jugement d'affaires » (the business judgement rule) ; lorsqu'un dirigeant de société a pris, après réflexion, une décision dans une matière à laquelle il n'avait pas d'intérêt personnel, le juge refusera de porter un jugement sur cette décision. L'actionnaire qui prétendrait que la décision est fautive et qui réclamerait des dommages-intérêts serait débouté de sa demande sans même que celle-ci soit examinée. La règle paraît sage : diriger une entreprise, c'est prendre des risques calculés. Il faut pouvoir le faire l'esprit libre, à l'abri des grincheux. L'application de la règle soulève pourtant des problèmes, que l'article expose dans deux cas ; un actionnaire tout d'abord, veut, au nom de la société, agir en responsabilité contre les dirigeants. Ceux-ci nomment, pour examiner le bien-fondé de l'action, une commission indépendante qui, après étude sérieuse, conclut que l'action n'est pas de l'intérêt de la société. Les dirigeants semblent alors pouvoir prendre en ce sens une délibération qui liera le juge. Finalement, les tribunaux ont décidé que le juge gardait sa liberté. D'autre part, lorsqu'une société est l'objet d'une tentative de prise de contrôle, les dirigeants prennent souvent des mesures de défense après avis de leurs conseillers juridiques et financiers. Lorsqu'ils ont recueilli des avis objectifs et compétents, ils devraient être à l'abri de toute responsabilité. En fait, on discute souvent pour savoir si les conditions d'application de la règle sont remplies et il n'est pas exceptionnel que le juge déclare les dirigeants responsables.In American law, the « business judgement rule » provides special protection to informed business decisions made by directors of corporations. Provided the decision is made after due deliberation by disinterested directors (i.e directors who have no personal interest in the matter), a court should refuse to review their decision and it should automatically dismiss a shareholder suit against them. The basic policy underpinning the rule is that corporate law should encourage, and afford broad protection to informed business judgements (whether subsequent events from the judgements right or wrong) in order to stimulate or at least not inhibit risk taking, innovation and other creative activities. The rule is wise, but its application may raise difficulties. In the text, when a shareholder in the name and in the interest of the corporation, introduces a derivative action against the directors, if the latter submit the question to an independent committee and the committee, after due deliberation, considers the action without merit, the directors should be able to take a resolution which, under the rule, would bind the judge and oblige him to dismiss the suit. In fact, the courts have decided that the judge was still able to examine the suit on its merit. Similarly, when the corporation is the target of a take-over bid, the directors often take defensive measures after discussion with their legal and financial advisers. If the matter has been duly considered, they should be protected from any suit. In fact, discussion arises very often on the question whether the conditions of application of the business judgement rule were fulfilled in the circumstances. Two examples are considered in the article, and it is not exceptional that a judge can give a judgement of liability.
- The Changing Face of American Corporate Law Practice - John Flood p. 13 pages Aux Etats-Unis, les grands cabinets d'avocats « law firms » ne constituent qu'une petite partie du barreau des avocats, mais elles sont considérées comme une élite très puissante. Curieusement, les théories du professionalisme (professions libérales) sont hors contexte en ce qui concerne ces cabinets d'avocats. Elles agissent et fonctionnent comme les sociétés qui sont leurs clientes ; nous avons besoin de nouvelles théories pour comprendre leur rôle en cette fin du vingtième siècle. Les rudiments d'une telle théorie sont proposés dans cet article. De plus, une étude du profil démographique de cette élite du barreau des avocats et deux études de cas, témoignant du travail effectué par ces grands « law firms », sont exposées.Large law firms in the United States make up only a small proportion of the bar, but they are considered powerful elites. The theories of professionalism are curiously out of place in regard to these institutions. Acting and functioning like the businesses they serve, they require new forms of theory for us to understand their role in the late twentieth century. The beginnings of such theory are suggested here. Furthermore, the demographic profTe of the elite bar and two case studies of what large law firms actually do are presented.
- Les procédures douanières et contentieuses de la politique américaine - Catherine Martin p. 20 pages Depuis le début des années quatre-vingts, la politique commerciale américaine est marquée par un retour très sensible au protectionnisme. L'inquiétude provoquée par le creusement du déficit de la balance commerciale, la pression montante des milieux d'affaires traditionnellement libre-échangistes, la volonté constamment réaffirmée par le Congrès de mieux protéger les industries nationales conduisent à la mise en place d'un nombre croissant de mesures aux formes diverses dont le seul objectif est de faire obstacle aux importations de produits étrangers. Les armes utilisées sont complémentaires dans leur diversité : de la mise en œuvre d'une réglementation douanière qui, derrière une simplicité formelle, se révèle d'une pratique complexe, tatillonne et discriminatoire au recours à de lourdes procédures contentieuses définies par la législation commerciale américaine. C'est notamment par ces dernières que la volonté protectionniste américaine se différencie des tendances similaires observées dans d'autres pays industrialisés : les textes sont, en effet, nombreux et couvrent des domaines très différents : dumping, subventions des produits étrangers, sauvegarde des industries nationales, rétorsions à l'égard de pratiques déloyales de concurrence, mais aussi — et cela en contradiction avec les principes fondant le GATT — politique de marchés publics réservés... Il faut en outre souligner que toutes ces procédures ayant leur source dans la loi, leur mise en action repose moins sur le pouvoir exécutif que législatif et qu'elles sont largement banalisées auprès des entreprises qui en font d'ailleurs un usage croissant.Since the early 1980's, America's trade policy has been gradually reverting to protectionism for many reasons. The growing trade deficit, pressure from business circles and Congress' will to better protect domestic industries have led to the implementation of various measures whose sole object is to bar foreign imports. The weapons range from customs regulations (apparently simple but often discriminatory) to antidumping litigation and countervailing duties. The legislative branch is primarily responsible for their enactment and American firms are increasingly using them.
- Antitrust Laws: the IBM and AT&T Cases - Liliane Kerjan p. 14 pages La législation fédérale antitrust aux Etats-Unis, utilisée pour imposer la concurrence, disperser le pouvoir et favoriser les consommateurs a fait récemment l'objet de vastes débats publics en raison de toute une série de procès antitrust et de la campagne sur le thème de la compétitivité lancée par l'administration Reagan. Les buts, les enjeux politiques et l'histoire de l'antitrust rendent compte d'un siècle de croissance économique et d'un mouvement de pendule entre concentration et fragmentation des entreprises. Prises comme exemples de la politique américaine envers les monopoles, les affaires IBM et AT & T, extraordinaires par leur longueur, leur coût et l'impact des procès, donnent deux réponses du droit selon que l'on exige le démantèlement ou que l'on accepte une concentration sur le plan intérieur pour faire face à la compétition internationale.The federal antitrust laws of the United States used to enforce competition, to disperse power and benefit consumers have recently achieved a level of prominence in public discussion due to an explosion of antitrust actions and the launching of a campaign on competitiveness by the Reagan administration. The purposes, politics and history of reflect a century of economic growth, oscillating between concentration and fragmentation. As examples of the American policy against monopolies, the IBM and AT & T cases, extraordinary in length, costs and impact, indicate alternative judicial answers enforcing divestiture or accepting internal concentration to emulate international competition.
- La responsabilité produit aux Etats-Unis - Perrine Marée p. 16 pages Cet article montre comment cinquante années d'élaboration jurisprudentielle du régime de la responsabilité du fait des produits aux Etats-Unis ont abouti à la situation actuelle : consommateurs parfois bien protégés, fabricants mécontents et assureurs inquiets. L'accent est mis sur les différentes théories de la responsabilité du fait des produits en droit positif et sur la réparation matérielle des atteintes à la sécurité (expériences ponctuelles extra judiciaires de solution des litiges).This article shows how fifty years of the primarily judge - made law of product liability has resulted in the present situation : consumer protection, a heavy burden on manufacturers and an insurance crisis — The emphasis is laid on the different theories of product liability, on the ways to cope with safety breaches. Examples are given of non judicial settlements of disputes.
- Le droit américain des contrats et le nouveau droit de la vente internationale - Patrick Thieffry p. 11 pages La prochaine entrée en vigueur, tant en France qu'aux Etats-Unis, de la Convention de Vienne du 10 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises constituera un événement important dans le rapprochement de concepts forts différents en la matière. Elle n'a pas repris certains éléments constitutifs du contrat propres aux droits anglo-saxons telle la consideration mais n'a pas hésité à adopter des principes inconnus du droit français. Certes, elle est, tout comme le droit américain, au moins lorsqu'il régit les relations d'ordre strictement privé entre cocontractants, plus libérale que le droit français. Cependant, son adoption et, partant, l'incorporation dans le droit français de certains concepts qui lui sont parfaitement étrangers ne manquera pas de causer certaines difficultés, comme, par exemple, lorsqu'une juridiction française devra interpréter les notions de contravention essentielle ou de contraventions anticipées. Plus que jamais, la soumission des contrats à l'exportation au droit américain doit être envisagée.The approaching entry into force (in France as well as in the United States) of the Convention of Vienna of April 10, 1980 on Contracts for the International Sales of Goods will be an important event in the harmonization of greatly differing concepts in this area of law. The Convention has not adopted certain elements of the anglo-saxon contract such as consideration, but at the same time is comprised of other principles which are unknown to French Law. It is, certainly, much like American Law, at the very least in the way in which it regulates the strictly private relations between contracting parties, more liberal than French Law. However, adoption of the Convention, will cause certain difficulties, as, for example, when a French court interprets the idea of fundamental breach or anticipatory breach. More than ever, the submission of export contracts to American law must be considered.
- Procédures judiciaires versus arbitrage au regard de la reconnaissance et de l'exécution des jugements et des sentences étrangers sur le territoire des Etats-Unis - Catherine Kessedjian p. 10 pages Le praticien du droit de commerce international chargé de rédiger un contrat, se pose constamment la question de savoir s'il doit insérer une clause d'arbitrage ou une clause de prorogation de juridiction en faveur d'un tribunal étatique. Le plus souvent, il lui est conseillé de préférer l'arbitrage d'autant plus si l'une des deux parties au contrat est un citoyen des Etats-Unis d'Amérique. L'auteur de l'article donne des raisons de penser que la réponse n'est pas aussi simple tant il est vrai qu'au regard, notamment, de l'exécution de la décision à intervenir les difficultés sont similaires dans l'un et l'autre cas. Le choix devrait donc être guidé par d'autres considérations telles que le montant des intérêts en présence par exemple.One of the most recurrent questions with which a lawyer drafting an international commercial agreement is confronted is the choice between arbitration and judicial proceeding as the mode of dispute resolution. It is often said that arbitration should always be preferred particularly when one of the parties to the agreement is an American citizen or is one who possesses interests in the United States. This article delineates the line of reasoning which allows a practitioner to take into consideration one element which is often neglected or taken for granted, i.e. the compared easiness for recognition and enforcement of foreign judgments and arbitral awards. The author reaches the conclusion that although, at present time, it is still easier to enforce an award in the United States, the growing liberalism of American Courts towards foreign judgments should allow the practitioner to consider seriously avoiding arbitration, particularly when the figures of the agreement at stake are not very high.
- Face Value: Photography, Intellectuals and « The Inconceivable Alien » - Rob Kroes p. 13 pages Le groupe d'intellectuels brièvement rassemblé autour de la revue Seven Arts en 1916-17 se pencha sur de nombreuses questions centrales à leur temps : entrée en guerre des Etats-Unis, état de la culture américaine, implications culturelles de l'histoire de l'immigration aux Etats-Unis, renouveau culturel dû à des inventions comme le cinéma et la photo. Cet article étudie le point où ces deux dernières préoccupations — photo et immigration — se recoupent.The intellectual group briefly coalescing around The Seven Arts in 1916-17 discussed many of the central issues if its age, such as America's entry into the war, the state of American culture, the cultural implications of America's immigrant history, cultural renewal through technical inventions like film and photography. This article focusses on the point of intersection of the latter two lines of argument where photography meets the immigrant.
Comptes rendus de Lecture
- André Kaspi. — Les Américains. 1. Naissance et essor des Etats-Unis (1607-1945). 2. Les Etats-Unis de 1945 à nos jours - Jean Heffer p. 2 pages
- Marie-France Toinet. — Le système politique des Etats-Unis - Sim Copans p. 3 pages
- Jeanne-Henriette Louis. — L'Engrenage de lu violence. La guerre psychologique aux Etats-Unis pendant la deuxième guerre mondiale - Pascal Pavlidis p. 2 pages
- Lawrence Buell. — New England Literary Culture: From Revolution through Renaissance - Pierre-Yves Petillon p. 2 pages
- Françoise Grellet. — « Time Present and Time Past »: An Introduction to American Literature - Marc Chénetier p. 1 page Chénetier Marc. Françoise Grellet. — « Time Present and Time Past »: An Introduction to American Literature. In: Revue Française d'Etudes Américaines, N°35, février 1988. Droit et affaires aux Etats-Unis. p. 162.
- Taffy Martin. — Marianne Moore, subversive modernist - Catherine Ferry-Wilczek p. 2 pages
- William L. Andrews. — To Tell a Free Story: the First Century of Afro-American Autobiography, 1760-1863 - Michel Fabre p. 1 page
- David W. Galenson. — Traders, Planters, and Slaves: Market Behavior in Early English America - Bernard Vincent p. 2 pages
- James Gilbert. — A Cycle of Outrage, America's Reactions to the Juvenile Delinquent in the 1950' s - Jeanne Louis p. 1 page
- Barbara Miller Solomon. — In the Company of Educated Women - Ginette Castro p. 1 page
- D. et P. Dambournet, B. Demazet, R.C. Field, M.N. Lounet. — Le droit commercial aux Etats-Unis / American Commercial Law - Anne Deysine p. 1 page
- Alive and Writing: Interviews with American Authors of the 1980s ; conducted and edited by Larry McCaffery and Sinda Gregory - Marc Chénetier p. 1 page
- Davied G. Davies. — United States Taxes and Tax Policy - Georges Chedin p. 1 page
- Karl-Heinz Westarp and Jan Nordby Gretlund, eds. — Realist of Distances : Flannery O'Connor Revisited - Peggy Hanemann Castex p. 1 page
- Rolando Hinojosa. — Klail City ; Rolando Hinojosa. — Claros varones de Belken / Fair Gentlemen of Belken County - Serge Ricard p. 1 page
- Robert Bruce Mullin. — Episcopal Vision / American Reality: High Church Theology and Social Thought in Evangelical America - Pierre-Yves Petillon p. 1 page
- David Van Leer. — Emerson's Epistemology: the Argument of the Essays - Maurice Gonnaud p. 2 pages
- Paul John Eakin. — Fictions in Autobiography, Studies in the art of self-invention - Jeannine Daude p. 1 page
- Jerome Loving. — Emily Dickinson, The Poet on the Second Story - Françoise Delphy p. 1 page
- Thomas P. Riggio (éd.). — Dreiser-Mencken Letters; the Correspondence of Theodore Dreiser and H.L. Mencken 1907-1945 - Guy Jean Forgue p. 2 pages
- Elizabeth Cremieu-Soppelsa, Marie-Gabrielle Lachmann et Olivier Fraysse. — Les Etats-Unis - Jean Rivière p. 1 page
- Sheldon H. Danziger et Daniel H. Weinberg. — Fighting Poverty - Elisabeth Chamorand p. 2 pages
- Brian Mc Hale. — Postmodernist Fiction - Marc Chénetier p. 1 page
- Nancy L. Stein, ed. — Literacy in American Schools - Learning to Read and Write - Jean Cazemajou p. 2 pages
- Elizabeth Ewen. — Immigrand Women in the Land of Dollars. Life and Culture on the Lower East Side, 1890-1925 - Jean Cazemajou p. 1 page
- J. David Greenstone, Karen Orren (eds. et al.). — Studies in American Political Development - Joanne Coyle Dauphin p. 1 page
- André Kaspi. — Les Américains. 1. Naissance et essor des Etats-Unis (1607-1945). 2. Les Etats-Unis de 1945 à nos jours - Jean Heffer p. 2 pages
- Résumés - Abstracts - p. 11 pages