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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Coopération contractuelle et coopération institutionnelleavec résuméavec mots-clésPontier F.M.La Revue administrativeno 278, mars-avril 94
Que sont devenus les premiers bénéficiaires du RMI?avec résuméavec mots-clésAllain D.Problèmes économiquesno 2356, 29 décembre 1993
Reflexion sur le domaine et le fondement de la nullité pour indétermination du prixavec mots-clésGhestin J.Recueil Dallozn°35,14 octobre 1993
L'emmergence d'un droit des obligations adapté au phénomène des groupes de sociétésavec mots-clésHoir-Laupretre (d') C.Recueil Dallozn°34,7 octobre 1993
L'esquisse contractuelle et la mortavec mots-clésMartin D.Recueil Dallozn°32,23 septembre 1993
A propos de la modification du contrat de travailavec résuméavec mots-clésMorand M.Droit socialno 2, février 1993
Une transaction peut-elle mettre fin au contrat de travail d'un représentant du personnel?avec résuméavec mots-clésWaquet P.Droit socialno 2, février 1993
L'équilibre renaissant de la venteavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°1,7 janvier 1993
De l'évolution du mandatavec mots-clésLe Tourneau P.Recueil Dallozn°19,7 mai 1992
L'emprunt de la théorie économique à la tradition sociologique. Le cas du don contre-donavec résuméavec mots-clésYves Zenou, Philippe Batifoulier, Laurent Cordonnieraccès libreRevue économiquevol. 43, no. 5, 1992
Contrats, incitations et organisationsavec résuméavec mots-clésBrousseau E.Cahiers françaisno 254, janvier-février 1992
La détermination du prix dans les contrats stipulant une obligation d'approvisionnement exclusifavec mots-clésFerrier D.Recueil Dallozn°35,24 octobre 1991
Maladie et perte d'emploiavec résuméavec mots-clésBéraud J.M.Droit socialno 7-8, juillet-aout 1991
Inaptitude et modification d'emploiavec résuméavec mots-clésPélissier J.Droit socialno 7-8, juillet-aout 1991
Epinay, 20 ans après: où va la société française?avec résuméavec mots-clésBrodhag C.Nouvelle Revue SocialisteJuin 1991
Contrat de construction d'une maison individuelle (loi n°90-1129 du 19 décembre 1990)avec mots-clésMartin R.Recueil Dallozn°19,9 mai 1991
Marchés publics, "contrats de travaux" et transparence (suite et fin)avec résuméavec mots-clésTerneyre P.Actualité Législative Dallozno 8, 25 avril 1991
Syndicat intercantonal de solidaritéavec résuméavec mots-clésPolisset G.Territoiresno 315, février 1991
Le droit des parties au contrat d'assurance (loi n°89-1014 du 31 décembre 1989)avec mots-clésCourrouy J.Recueil Dallozn°27,26 juillet 1990
A propos de la négociation collective d'entrepriseavec résuméavec mots-clésTeyssié B.Droit socialno 7-8, juillet-août 1990
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"