Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (indemnité)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 161 à 180 (total de 186)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Déféré préfectoralavec résuméavec mots-clésChauvaux D.,Girardot T.Y.Actualité Juridique Droit Administratifno 5/1997, 20 mai 1997
Les indemnités forfaitaires complémentaires pour électionsavec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 27, suppl. Ressources Humaines 15 mai 1997
Expropriation pour cause d'utilité publiqueavec mots-clésCarrias P.,Catalano F.Recueil Dallozn°19,8 mai 1997
Libéralisation du régime indemnitaire: vers un affrontement?avec résuméavec mots-clésLa Lettre du Cadre Territorialno 26, suppl. Ressources Humaines, mai 1997
Les recours dont dispose le détenu contre l'administration pénitentiaireavec résuméavec mots-clésSueur V.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1997
La rechute d'accident du travail: qui doit payer?avec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 25, suppl. Ressources Humaines, 15 avril 1997
Cumul indemnitaire, la question des droits acquisavec résuméavec mots-clésMartin L.La Lettre du Cadre Territorialno 23, suppl. Ressources Humaines, 15 mars 1997
Clause de conscience des journalistes et changement d'éthique d'un journalavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°9-10,27 février,6 mars 1997
Débats sur les avantages financiers des fonctionnaires des DOMavec résuméavec mots-clésEdmond C.Regards sur l'Actualiténo 228, février 1997
Régimes indemnitaires et compléments de rémunération: le Rouge et le Noiravec résuméavec mots-clésLesaint P.La Lettre du Cadre Territorialno 19, suppl. Ressources Humaines, 15 janvier 1997
Indemnité maladie: un compromis allemandavec résuméavec mots-clésHege A.Chronique internationale de l'IRESno 44, janvier 1997
L'indemnité de départ à la retraite des maîtres de l'enseignement privéavec résuméavec mots-clésMillet J.F.Droit socialno 12, décembre 1996
Allemagne. Réduction des indemnités maladie: de la loi à la négociationavec résuméavec mots-clésHege A.accès libreChronique internationale de l'IRESno 43, novembre 1996
Les "infractions de comportement": une nouvelle catégorie d'infractions? (à propos d'un différend avec la SNCF)avec mots-clésMayer D.Recueil Dallozn°14,4 avril 1996
Un élu local incarcéré ou en fuite peut-il continuer à percevoir des indemnités de fonction?avec résuméavec mots-clésVivens G.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1995
Cour de Cassation, 4 janvier 1995, rentes viagèresavec mots-clésDagorne-Labbe Y.Recueil Dallozn°29,31 aout 1995
La faute inexcusable du piétonavec mots-clésLapoyade-Deschamps C.Recueil Dallozn°27,20 juillet 1995
Les nullités dans les relations individuelles de travailavec mots-clésDjoudi J.Recueil Dallozn°25,29 juin 1995
L'enregistrement du contrat auprès de l'administration du travail à la charge de l'employeur essentielle à la formation du contrat d'apprentissageavec mots-clésRoy-Loustaunau C.Recueil Dallozn°22,8 juin 1995
Le risque particulier du chômageavec résuméavec mots-clésBourguignon F.Problèmes économiquesno 2427, 7 juin 1995
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"