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TitreauteurAccèsRevueNuméro
Aperçu historique sur les fondations en droit françaisavec résuméavec mots-clésImbert J.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Les fondations et la société françaiseavec résuméavec mots-clésCourtois G.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Les fondations: problèmes de droit civilavec résuméavec mots-clésRaynaud P.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
La création des fondations par les personnes publiques ou d'utilité publiqueavec résuméavec mots-clésGaudemet Y.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
La reconnaissance d'utilité publique des fondationsavec résuméavec mots-clésKahn J.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Le régime juridique des fondations aux Etats-Unisavec résuméavec mots-clésBermann G.A.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Le régime juridique des fondations en droit allemandavec résuméavec mots-clésLeisner W.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Le régime juridique des fondations en droit suédoisavec résuméavec mots-clésStromholm S.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Le régime juridique des fondations en Italieavec résuméavec mots-clésAlpa G.Etudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Avant-projet de texte législatif relatif au droit des fondationsavec résuméavec mots-clésEtudes de la documentation françaiseno 4879, avril 1989
Les avocats d'affaires: quelle place dans la vie économique?avec résuméavec mots-clésJezegabel M.Problèmes économiquesno 2122, 26 avril 1989
Autour d'un rapport du Conseil d'Etatavec résuméavec mots-clésClaisse A., Aribaud Braibant G., Dupuis M., Piganiol, Salon S., SerradjiRevue française d'administration publiqueno 51, juillet-septembre 1989
La formation des fonctionnaires au droit en Algérieavec résuméavec mots-clésTaib E.Revue française d'administration publiqueno 51, juillet-septembre 1989
La communication, le droit, le citoyenavec résuméavec mots-clésLatournerie D.Revue française d'administration publiqueno 51, juillet-septembre 1989
Droit administratif généralavec résuméavec mots-clésGohin O.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1989
Islamiser le droit? l'exemple égyptienavec résuméavec mots-clésBotiveau B.Maghreb-Machrekno 126, octobre, décembre 1989
Chronique générale de jurisprudence administrative françaiseavec résuméavec mots-clésHonorat E., Baptiste E.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, 20 octobre 1989
Les prétendus concours d'actions et le contrat de venteavec mots-clésTournafond O.Recueil Dallozn°35,26 octobre 1989
La copropriété immobilière sur la voie du droit communavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°38,16 novembre 1989
La validité des conventions extra-statutairesavec mots-clésStorck J.P.Recueil Dallozn°38,16 novembre 1989
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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et
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"