Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (jurisprudence)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 241 à 260 (total de 2827)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'image doctrinale de la cour de cassationavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°19,13 mai 1993
L'image doctrinale de la cour de cassationavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°19,13 mai 1993
Cumul et non-cumul de sanctions en droit disciplinaireavec mots-clésPralus-Dupuy J.Recueil Dallozn°19,13 mai 1993
Haute cour de justice, 5 février 1993avec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°19,13 mai 1993
L'amnistie des interdictions professionnellesavec mots-clésMercadal B.Recueil Dallozn°20,27 mai 1993
Arret du conseil d'Etat: la responsabilité de la puissance publiqueavec mots-clésLegal H.Recueil Dallozn°22,10 juin 1993
La cour supreme américaine et l'avortementavec résuméavec mots-clésPinto R.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, juillet-aout 1993
Logique de compétence et logique de validationavec résuméavec mots-clésTeboul G.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, juillet-aout 1993
Le recours en rectification d'erreur matérielle devant les juridictions administrativesavec résuméavec mots-clésPouyaud D.Revue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1993
La place de l'individu au regard des conventions internationalesavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 4, juillet-aout 1993
Un Persan au conseil d'Etatavec résuméavec mots-clésSabourin P.Actualité Juridique Droit Administratifno 7-8, juillet-aout 1993
Chronique générale de jurisprudence administrative française: aménagement du territoire, médecine, transportsavec résuméavec mots-clésMaugue C., Touvet L.Actualité Juridique Droit Administratifno 7-8, juillet-aout 1993
La contre partie financière de la clause de non-concurrence d'un contrat de travailavec résuméavec mots-clésChoisez S.Droit socialno 7-8, juillet-août 1993
Vérité biologique et droit positif de la filiation: (1972-1993)avec mots-clésGridel J.P.Recueil Dallozn°27,22 juillet 1993
La Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant devant la Cour de Cassation: un traité mis hors jeuavec mots-clésRondeau-Rivier M.C.Recueil Dallozn°28,5 aout 1993
Les circonstances nouvelles dans le contentieux de la légalité des actes administratifs unilatérauxavec résuméavec mots-clésPetit Y.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Les mesures gracieuses dans la jurisprudence du conseil d'étatavec résuméavec mots-clésGonad P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Cas de force majeure et cas fortuit: causes d'exonération de la responsabilité administratifavec résuméavec mots-clésCouzinet J.F.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1993
Droit administratif et convention européenne des droits de l'hommeavec résuméavec mots-clésMorange J.Revue française de droit administratifno 5, septembre, octobre 1993
Les S.E.M. et la nouvelle conception de l'aménagementavec résuméavec mots-clésBizet J.F.Actualité Juridique Droit Administratifno 9, 20 septembre 1993
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"