Accueil » Articles
Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Revue : Actualité Juridique Droit Administratif
] RSS revue
Afficher les résultats de 301 à 320 (total de 8832)
TitreAuteurAccèsNuméro
Le droit communautaire en 1993avec résuméavec mots-clésChavrier H., Honorat E., Poupoulet P.no 4, 20 avril 1994
Droit de l'audiovisuelavec résuméavec mots-clésDelcros B., Roger J.no 4, 20 avril 1994
La diffusion des données publiques ou le service public face au marché de l'informationavec résuméavec mots-clésMaisl H.no 5, 20 Mai 1994
L'exécution des décisions des juridictions administratives en Italieavec résuméavec mots-clésCosta J.P.no 5, 20 Mai 1994
Audiovisuelavec résuméavec mots-clésMaugue C., Touvet L.no 5, 20 Mai 1994
comptabilité publiqueavec résuméavec mots-clésMaillard-Billat J., Lascombe M., Vandendriessche X.no 5, 20 Mai 1994
Fonction publique de l'Etatavec résuméavec mots-clésno 6, 20 juin 1994
Le nouveau statut de la Banque de Franceavec résuméavec mots-clésLombard M.no 7/8, 20 juillet, 20 aout 1994
Actualité de la convention européenne des droits de l'hommeavec résuméavec mots-clésFlauss J.F.no 7/8, 20 juillet, 20 aout 1994
Brochure appelant à voter "non" au référendum sur l'union européenneavec résuméavec mots-clésKessler D.no 7/8, 20 juillet, 20 aout 1994
Bail emphythéotique, domaine public, marchés publicsavec résuméavec mots-clésPérinet-Marquet H.no 7/8, 20 juillet, 20 aout 1994
Actualité des marchés publicsavec résuméavec mots-clésno spécial, 20 juillet, 20 aout 1994
Dossier : droit de l'environnementavec résuméavec mots-clésno 9, 20 septembre 1994
La décision exécutoire, esquisse méthodologiqueavec résuméavec mots-clésDarey G.no 10, 20 octobre 1994
Accès aux documents administratifsavec résuméavec mots-clésTouvet L., Stahl J.H.no 10, 20 octobre 1994
Procédureavec résuméavec mots-clésTouvet L., Stahl J.H.no 10, 20 octobre 1994
Les sources du nouveau statut des personnels des administrations parisiennesavec résuméavec mots-clésTchen V.no 10, 20 octobre 1994
Un nouveau statut pour les occupants du domaine publicavec résuméavec mots-clésFournier A., Jacquot H.no 11, 20 novembre 1994
La loi du 25 juillet 1994: observations complémentairesavec résuméavec mots-clésFatome E., Terneyre P.no 11, 20 novembre 1994
La décision du Conseil constitutionnelavec résuméavec mots-clésCondouin G.no 11, 20 novembre 1994
Aller à la page:
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"