Contenu du sommaire
| Revue |
Revue juridique de l’environnement  |
|---|---|
| Numéro | vol. 16, no 2, 1991 |
| Texte intégral en ligne | Accessible sur l'internet |
Articles
- La protection pénale du patrimoine archéologique sous-marin - Annie Mannheim Ayache p. 11 pages
- L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Jean-Yves Faberon p. 18 pages
- La protection pénale du patrimoine archéologique sous-marin - Annie Mannheim Ayache p. 11 pages
Chronique
Jurisprudence
Déclaration d'utilité publique
Étude d'impact
Forêts
Installations classées - Déchets
Installations classées - Déchets - Enquête publique
Protection de la montagne
Protection de la nature
- Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. /Application dans la Communauté européenne. Règlement C.E.E. du 3 décembre 1982. Délivrance des permis d'importation. Compétence liée de l'administration du pays importateur. Conseil d'État, 19 mars 1990 Ministre de l'Environnement c/ M. Pomarède (Req. n° 94-477). Avec note. - Cyrille De Klemm p. 5 pages
- Introduction d'espèces exotiques. /Demande d'inscription du Pimephales promelas sur la liste des espèces pouvant être autorisées au titre de l'article L. 232-10 (ancien 413) du Code rural. Refus justifié. Conseil d'État, 19 mars 1990 Société ASTUVIF (Req. n° 91-202). Avec note. - Cyrille De Klemm p. 7 pages
- Listes des espèces protégées dans le département de la Guyane. /Appréciation erronée des exigences de la sauvegarde des espèces (non). Définition par une liste négative. Précision suffisante (oui). Conseil d'État, 8 juin 1990 Société DACO (Req. n° 82-154). Avec note. - Cyrille De Klemm p. 7 pages
- Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. /Application dans la Communauté européenne. Règlement C.E.E. du 3 décembre 1982. Délivrance des permis d'importation. Compétence liée de l'administration du pays importateur. Conseil d'État, 19 mars 1990 Ministre de l'Environnement c/ M. Pomarède (Req. n° 94-477). Avec note. - Cyrille De Klemm p. 5 pages
Urbanisme
Bibliographie
- Bharat Desai, « Water Pollution in India », 1990 - A. C. K. p. 1 page
- Maria Teresa Ponte Iglesias, « La contaminacion fluvial : cuestiones de responsabilidad internacional », 1989 - A. K. p. 2 pages
- Raphaël Romi, « L'administration de l'environnement », 1990 - André-Hubert Mesnard p. 3 pages
- Isabelle Romy, « Les pollutions transfrontières des eaux : l'exemple du Rhin », 1990 - A. C. K. p. 1 page
- « Guide de l'environnement et de l'espace naturel », « Collection industries », 1990 - C. L. p. 1 page
- O.C.D.E., « L'état de l'environnement 1991 », 1991 ; « Indicateurs d'environnement : une étude pilote »,1991 - C. L. p. 1 page
- Bharat Desai, « Water Pollution in India », 1990 - A. C. K. p. 1 page
Textes parus au Journal Officiel
- Du 1er octobre au 31 décembre 1990 - p. 11 pages
- Du 1er octobre au 31 décembre 1990 - p. 11 pages
