Contenu du sommaire : Santé et travail

La contribution des facteurs professionnels à la santé est encore mal connue en France. On dispose malgré tout de quelques indications. Ainsi, la part des cancers attribuable aux facteurs professionnels serait de l'ordre de 3 à 8% de tous les décès par cancer. Les troubles musculo-squelettiques (TMS) représentent la première cause de maladies professionnelles. Le rôle des facteurs psychosociaux au travail (« stress ») vis-à-vis de la pathologie cardiovasculaire, des troubles de santé mentale, et des TMS est établi. Les risques professionnels contribuent aux inégalités sociales de santé, et il existe une forte « sous-réparation » des maladies d'origine professionnelle. Les sources de données à l'échelle de la France sont limitées. La création d'un Département santé travail au sein de l'Institut de veille sanitaire a permis de mettre en place un programme national de surveillance épidémiologique qui a pour but d'établir les indicateurs permettant de quantifier le poids de l'activité professionnelle sur l'état de santé de la population générale, de repérer des secteurs et des professions à risque élevé, d'alerter sur d'éventuels problèmes en relation avec le travail, connus ou émergents, et d'évaluer les dispositifs de prévention et de réparation. Les grandes lignes de ce programme sont présentées par quelques exemples, concernant l'amiante, les TMS, les expositions professionnelles, la mortalité par secteurs d'activité, la quantification du poids sur la santé des facteurs professionnels, et la mise en place de divers réseaux de médecins du travail.

Cet article présente des éléments de quantification statistique de certains des principaux facteurs de risques psychosociaux au travail susceptibles d'entraîner une dégradation de la santé mentale et physique des salariés. Trois indicateurs de ces risques sont identifiés à partir des réponses des salariés à l'enquête Sumer (qui dresse un état des lieux des expositions des salariés aux principaux risques professionnels en France): les agressions de la part du public, la violence morale au travail (comportements hostiles s'inscrivant dans la durée) et le job strain, analysé par le modèle de Karasek. Au-delà des limites de toute enquête déclarative, les résultats mettent en lumière le rôle prépondérant des caractéristiques de l'organisation du travail (contraintes hiérarchiques, manque de moyens, contraintes de rythme...) dans la survenue des facteurs de risques psychosociaux, ainsi que l'effet protecteur que représente le soutien social sur le lieu de travail.

Longtemps parent pauvre de la recherche, le champ des recherches en santé et travail a connu, depuis le début des années 2000, un important développement qui a touché l'ensemble des disciplines des sciences sociales. Cet article propose une lecture des travaux récents menés dans ce champ, afin de déterminer les avancées permises par la mobilisation de disciplines aussi diverses que l'épidémiologie, la sociologie, l'histoire ou la science politique. Le dialogue permis par le développement des travaux en santé et travail a essentiellement permis à l'épidémiologie de se faire de plus en plus sociale, enrichissant l'analyse des pathologies professionnelles de façon à prendre davantage en compte les contextes institutionnels et les jeux d'acteurs qui président à leur visibilité (ou invisibilité) sociale. En revanche, si les bouleversements de l'appareil de production ont rendu toute leur acuité aux questions de conditions et d'organisation du travail, sur ces thématiques, le dialogue interdisciplinaire semble moins développé. Enfin la volonté de tenir compte de la complexité des relations entre santé, travail et hors travail a donné naissance ces dernières années à des recherches prenant comme point d'observation les parcours de vie, suivant en cela un mouvement commun à l'ensemble des recherches en sciences humaines et sociales.

Cet article se propose de rendre compte des modifications contemporaines des pratiques syndicales de mobilisation autour des questions de santé au travail en France. Il travaille pour cela sur les protestations suscitées depuis dix ans par l'exposition de nombreux salariés à une famille de solvants toxiques, les éthers de glycol. Cette mobilisation a pris forme dans le prolongement chronologique immédiat de la crise de l'amiante, qui a considérablement bouleversé les modes d'action collective dans la sphère de la santé au travail. À partir de la notion de problématisation, l'article montre que les rapports de continuité entre ces deux mobilisations sont plus complexes qu'il n'y paraît : si la dénonciation des dangers des éthers de glycol par un certain nombre d'organisations professionnelles françaises prolonge l'activité critique initiée lors de la crise de l'amiante, elle a aussi paradoxalement eu pour fonction politique de rendre maîtrisable cette activité critique.

Cet article propose de porter l'attention sur le rôle joué par la Fédération des mutilés du travail (connue aujourd'hui sous le nom de FNATH) dans l'évolution de la législation sur les accidents du travail. Cette organisation, qui monopolise pratiquement la représentation des accidentés du travail depuis 1920, met rapidement au centre de ses revendications une réforme du régime de réparation des accidents du travail institué par la loi du 9 avril 1898. L'impossibilité de recourir aux modes de protestation éprouvés par les syndicats de travailleurs oblige les victimes du travail à inventer d'autres répertoires d'action. En faisant valoir l'injustice des conditions d'existence réservées aux victimes de risques professionnels au regard des droits dont bénéficient d'autres catégories de victimes, et en s'appuyant parallèlement sur une action de masse et sur une expertise juridique, la Fédération des mutilés du travail obtient de nombreuses améliorations de la loi de 1898 à la veille et au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Après une lente décrue des revendications directement centrées sur la réparation des risques professionnels, un nouvel espace d'intervention s'offre aux victimes du travail, au milieu des années 1980, lorsqu'une nouvelle hausse des risques professionnels relance la question de leur mode d'indemnisation et que de nouvelles catégories de victimes obtiennent, dans le même temps, des dispositifs de réparation intégrale qui remettent en question la pertinence du principe de réparation forfaitaire instauré en 1898.

La multiplication récente des cas reconnus d'affections périarticulaires conduit à s'interroger sur l'histoire de ces pathologies professionnelles. L'article commence par examiner l'époque, très longue, au cours de laquelle ces affections ne jouissaient d'aucune reconnaissance comme maladies professionnelles. Mais la question de leur reconnaissance a suscité des décennies de débat, le ministère du Travail refusant cette reconnaissance malgré des demandes de toutes parts. Dans une seconde partie, l'article étudie la reconnaissance progressive de ces maladies, depuis une maladie spécifique en 1972 jusqu'à un ensemble d'affections attribuées aux gestes et postures de travail, en 1991. Entre ces définitions et la multiplication des cas reconnus, une dynamique installe ces maladies dans le paysage social. La troisième partie sort du terrain réglementaire et examine comment se forme un regard nouveau au cours des années 1980, constatant l'importance du nombre des salariés atteints. Divers acteurs, professionnels de la santé, syndicalistes ou experts, cherchent à comprendre le phénomène et en viennent à repenser les maladies périarticulaires en termes nouveaux, notamment à l'aide de la notion de troubles musculo-squelettiques (TMS). Malgré la persistance d'un important écart entre la réalité estimée de ces pathologies du travail et leur reconnaissance, celle-ci traduit un changement social significatif.

Cet article analyse une action publique d'initiative locale qui, depuis plusieurs années, s'est efforcée de développer la prévention des risques professionnels dans les petites et moyennes entreprises. Il retrace la construction, en matière de prévention, des capacités des acteurs et des compétences des organisations (en l'occurrence, non seulement des firmes mais aussi d'une action publique appréhendée comme une quasi-organisation). Il est tout d'abord centré sur le déroulement de l'action collective, fait ressortir que les effets d'apprentissage sont fortement liés à l'intensité de l'intervention dans l'entreprise. Les établissements qui ont bénéficié de la venue d'un consultant ont tiré le plus partie de l'action collective. L'accompagnement des employeurs s'est révélé nécessaire dans un secteur où ces derniers s'inscrivent dans des temporalités courtes. En outre, le processus d'évaluation des risques demeure complexe pour des dirigeants peu formés à ce type de procédure. Il reste que ces très petites entreprises ne forment pas un monde homogène en termes d'organisation et de gestion. Ainsi leurs capacités d'appropriation d'une démarche préventive varient sensiblement d'un modèle type d'entreprise à l'autre: indépendant, entrepreneur ou manager.

L'article vise à présenter les principales étapes qui ont conduit, en Italie, à l'affirmation d'une conception moderne de la prévention dans le domaine du travail, de la santé et de la sécurité des ouvriers. Après le pionnier Bernardino Ramazzini, cette question tombe dans l'oubli, jusqu'au début du XXe siècle où apparaissent les premiers exemples d'une interaction positive (tout en étant d'une mise en œuvre difficile et limitée) entre une discipline scientifique en cours d'institutionnalisation et les dynamiques sociales. Parallèlement, face à une culture d'entreprise d'inspiration paternaliste longtemps dominante, qui a une attitude négative face à ces questions, des luttes ouvrières apparaissent avec une alternance de pics de tensions et de périodes d'inertie, pendant le fascisme notamment. Quant à l'État, il joue un rôle marginal de médiation administrative, sans stratégie sociale ni épidémiologique, jusque dans les années 1970. La vague des luttes ouvrières d'après 1968-1969 est l'occasion de l'expérimentation la plus originale et la plus importante d'une possible participation des travailleurs à l'élaboration de mesures de prévention. Pour la première fois, le cœur du conflit est l'entreprise, dont l'organisation du travail est contestée directement par les conseils d'usine et les ouvriers, lesquels refusent toute délégation aux spécialistes de la santé (mais pas leur collaboration) en matière de sécurité et de protection du milieu de travail. C'est à l'issue de cette période qu'est créé le Service national de santé italien (SSN).

Le signalement des maladies à caractère professionnel est une obligation pour tout médecin. Inscrite dans le Code de la Sécurité sociale depuis plus de soixante ans (article L. 461-6), cette obligation est pourtant peu suivie dans les faits, et tend à ne mobiliser qu'un seul type de docteur en médecine :les médecins du travail. En partant d'une étude menée dans les Pays de la Loire, région particulièrement impliquée dans l'organisation des signalements des maladies à caractère professionnel (MCP), l'article propose de revenir sur les enjeux du signalement des MCP sous trois angles. Le premier revient sur le champ de définition des MCP : une catégorie coupée de l'indemnisation et produite à l'échelon régional. Le second porte sur l'action des médecins du travail ligériens face au dispositif de signalement des MCP mis en place conjointement par l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'inspection médicale du travail régionale. Le troisième angle questionne la connaissance produite au regard des missions des acteurs régionaux et des implications en termes de santé publique.

Depuis 2003, la prévention des cancers professionnels est considérée comme une priorité sanitaire, ce qui suppose une production de connaissances mobilisables pour des stratégies de protection des salariés contre l'exposition professionnelle aux cancérogènes. La première partie de cet article questionne l'interprétation des inégalités face au cancer et met en évidence les limites du modèle dominant d'interprétation de la causalité de celui-ci, fondé sur le rôle exclusif des facteurs comportementaux; elle montre la triple invisibilité socialement construite des cancers liés au travail: ignorance toxique, invisibilité physique, invisibilité sociale. La seconde partie présente le contexte, la méthode et les résultats d'une recherche menée depuis 2001 auprès de patients de trois hôpitaux de la Seine-Saint-Denis, en vue de la reconstitution de leur parcours professionnel, de l'identification des cancérogènes dans ces parcours et du suivi des procédures de reconnaissance en maladie professionnelle; Elle met en évidence l'importante poly-exposition professionnelle aux cancérogènes des 684 patients suivis. Une autre histoire des cancers professionnels se dessine alors qui épouse celle des transformations du travail et de la production économique; Elle met en question le modèle de la reconnaissance en maladie professionnelle de salariés ou anciens salariés atteints de cancer et met en évidence la nécessité de la reconstitution des parcours professionnels et des histoires d'exposition professionnelle aux cancérogènes pour déterminer quelles sont les priorités et les stratégies à mettre en œuvre pour la protection des salariés.

L'article montre le rôle décisif qu'ont joué les dynamiques transnationales dans la reconnaissance médico-légale de la silicose. Celle maladie professionnelle, la plus mortelle du XXe siècle et en pleine progression aujourd'hui dans les pays en voie d'industrialisation, a été difficile à identifier dans ses causes. En sont responsables la complexité de sa nosologie et de son étiologie, mais aussi les enjeux financiers qu'impliquait sa réparation dans les grandes industries de main-d'œuvre (mines mais aussi fonderies et BTP notamment). Ce sont des organismes internationaux, officiels comme le Bureau international du travail, associatifs comme la Commission internationale pour la médecine du travail, qui ont permis sa reconnaissance par la mise en place, dans l'entre-deux-guerres, d'un forum international consacré à la question. La définition médicale de la maladie ainsi que son identification radiologique en sont issues, y compris dans leurs imprécisions et ambiguïtés délibérées: elles seules permirent leur acceptation par les employeurs. Le cas de la silicose révèle par excellence le caractère « négocié » des maladies professionnelles, et la place des échanges internationaux formels et informels dans ce processus.

L'émergence du thème de la santé au travail dans le débat public au cours de ces dernières années n'a pas fait disparaître pour autant les questions récurrentes que l'on s'est toujours posées en droit de la Sécurité sociale et que l'on peut résumer ainsi: contre quels risques le salarié est-il protégé et comment sont-ils indemnisés?En adoptant une démarche chronologique, il apparaît que la résolution de ces questions dépend d'un contexte social et économique qui lui-même n'est pas figé. Deux phénomènes particulièrement intéressants sont à observer. Il y a d'abord le sentiment d'un droit parfois en retard sur les évolutions sociales, et qui finit par faire naître un sentiment d'injustice s'agissant d'une question aussi importante que celle de l'indemnisation. On peut observer ensuite que ces évolutions sociales, et notamment celles qui touchent ici à l'organisation du travail, entraînent avec les interprétations que le juge en donne, un renouvellement des concepts juridiques et des nouvelles solutions s'agissant de la prise en compte de la santé au travail.

Les systèmes de prise en compte des risques professionnels et technologiques, en France et en Grande-Bretagne, se sont stabilisés, du point de vue de leurs architectures respectives, à partir du milieu des années 1970, après d'importantes réformes, essentiellement du côté britannique.Le système français est « polycentrique », en ce sens que de nombreux acteurs institutionnels (inspections du travail ou des installations classées, ingénieurs de la Sécurité sociale, médecins du travail...) interviennent dans la prévention; alors que le système britannique est « intégré » dans une Agence à l'intérieur de laquelle sont rassemblées la plupart des fonctions équivalentes (d'inspection, de conseil, de tenue des statistiques, de recherche). La France a eu plus de difficultés que la Grande-Bretagne à se plier aux injonctions européennes des années 1980-1990, qui ont notamment fait de l'évaluation des risques a priori l'outil central des politiques de prévention, ce qui a amené de douloureuses remises en cause. Mais au début des années 2000, les deux modèles restent fragiles:d'un côté, la crise du système de prévention des risques professionnels français est surtout référée à la complexité de son organisation et aux difficultés de collaboration entre « pôles »; de l'autre, l'Agence britannique est l'objet d'évaluations permanentes et de pressions financières telles que son devenir n'est jamais assuré.

Le secteur de la pêche maritime est particulièrement dangereux, le travail y est physique et les conditions de travail difficiles. Même si la mer est « mauvaise », la pêche reste une activité de cueillette et d'aventure. La concurrence entre pêcheurs, même dans le cadre des quotas, et le mode de rémunération lié au rendement, d'un côté, cimentent l'équipage à bord mais, de l'autre, incitent à la prise de risques. L'encadrement administratif des relations sociales donne à ce secteur d'activité, un fonctionnement particulier, sans que les incitations à la prévention soient importantes. Compte tenu des particularismes du régime de Sécurité sociale des gens de mer, c'est le droit commun de la responsabilité qui s'applique en cas de négligences graves. La tutelle administrative s'allège, mais la faible taille des entreprises de la pêche artisanale ne permet guère une véritable autonomie de gestion. Dès lors, centrer la prévention sur l'entreprise et l'obligation générale de l'employeur n'est réaliste que dans le secteur de la pêche industrielle. Dans celui de la pêche artisanale, l'État reste omniprésent, subventionnant les équipements individuels et collectifs de protection. En dépit du mouvement constant de banalisation du droit du travail maritime, les spécificités de ce secteur professionnel demeurent.