Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (propriété intellectuelle)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 141 à 160 (total de 194)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Un "guide du divorce" est protégeable dès lors qu'il ne constitue pas une simple reprise des textes législatifs et réglementairesavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°13-14,2 avril-9 avril 1998
Droit de reproduction d'un film cinématographique et photographie du tournage dans un lieu publicavec mots-clésDaverat X.Recueil Dallozn°13,2 avril 1998
Histoires de bandes dessinées: à qui appartient un personnage et son nom?avec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°6,12 février 1998
Bertolt Brecht face à ses diffamationsavec résuméavec mots-clésPatzold B.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 527, février 1998
Enjeux et perspectives de la syndication en Franceavec résuméavec mots-clésCaccia F.Médiaspouvoirsno 2, 1er trimestre 1998
"Face à la banalisation de l'information sur le Net, Pressmark, un label de qualité pour les publications"avec résuméavec mots-clésMédiaspouvoirsno 2, 1er trimestre 1998
Des logiciels libres à la disposition de tousavec résuméavec mots-clésLang B.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 526, janvier 1998
Illégalité de la circulaire ministérielle assimilant les artistes-interprètes qui tournent dans un film publicitaire à des mannequinsavec mots-clésMaugué C.Recueil Dallozn°35-36,9-16 octobre 1997
Le droit moral du metteur en scène de théâtreavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°27-28,17-24 juillet 1997
Personnes morales et contrefaçon de droits d'auteuravec mots-clésFrançon A.Recueil Dallozn°26,3 juillet 1997
Le contrat de commande d'oeuvre audiovisuelleavec mots-clésChardin V.Recueil Dallozn°25,26 juin 1997
Le journaliste salarié et le réseau Internetavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°25,26 juin 1997
L'informatique et le régime des sourcesavec mots-clésChalline P.Recueil Dallozn°21,29 mai 1997
Un film de montage d'archives constitue une oeuvre protégéeavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°19,8 mai 1997
Les obligations pesant sur un coauteur -à l'égard d'un autre coauteuret sur le producteur de phonogramme -à l'égard des artistes-interprètesavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°16,17 avril 1997
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°11-12,13-20 mars 1997
Une protection juridique modèle mais en débatavec résuméavec mots-clésD'Angelo M.Etudes de la documentation françaiseno 5050, mars 1997
La protection juridique des bases de donnéesavec résuméavec mots-clésMaisl H.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/1997, 20 février 1997
Les inventions des fonctionnairesavec résuméavec mots-clésBertrand C.Droit administratifno 2, février 1997
Offensive insidieuse contre le droit du public à l'informationavec résuméavec mots-clésQuéau P.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 515, février 1997
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"